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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2018 263 com3 jeunesse modification politique tarifaire sodasclub annexe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2018 263 com3 jeunesse modification politique tarifaire sodasclub annexe)
Thèmes du document : Tourisme, Famille, Banque,
2018 +2% ok
POLITIQUE TARIFAIRE 2019
Conditions règlement
Facturation à posteriori 1er semestre et évolution facturation a priori trimestres suivant. Recouvrement par le trésor public
Règlement à posteriori et à priori, (paiement en ligne carte bancaire, prélevement, ANCV, CESU, chéque l’ordre du Trésor Public)
Part à charge communauté de communes Pévèle Carembault 35,00% Participation financière des familles 35,00% Participation financière de la CAF 30,00%
Coût moyen d’un A.L.S.H. : 26€/ jour /enft tout compris
Se décomposant ainsi : - Cantine 3,50 € - ALSH 22,5 € /jour/enft
(toutes dépenses de fonctionnement/ Salaire /Garderie / Gestion du service/ Camping/ mise à disposition des locaux )
Les tarifs extérieurs sont majorés de 40%. pour les familles résidant hors du territoire de la communauté de communes du Pévèle Carembault et ne remplissant pas les conditions des cas particuliers ci dessous :
Conditions pour les exterieurs afin de bénéficier d'un tarif territoire et document à présenter à l'enregistrement de son dossier Un enfant scolarisé sur la CCPC (Un certificat de scolarité)
Travailler sur la CCPC (une attestation d'employeur)
Avoir un grand parent résidant dans la CCPC (livret de famille)
Eligibilité au dispositif LEA (QF de 0 à 700)
Pour les mini-camps ALSH, le forfait est composé des prestations suivantes : 1 journée ALSH
2 Cantines 2 Garderies
1 forfait* camping par jour soit 2,50 euros pour QF de 0 à 700 et 3,50 euros pour QF de 701 et plus
*(incluant l'hébergement, surcout de la masse salariale, les petits déjeuner, activités) Conditions d’organisation
Prix forfaitaire journée et cantine obligatoire
Inscription en semaine compléte du lundi au vendredi (en tenant compte des jours ferié et des périodes particuliéres) Forfait Garderies matin et/ou soir à la semaine compléte (3/4/5 jours selon calendrier des vacances)
Nouveau Dossier
: Directeur / équipe d'animation
Création compte famille en ligne : sur internet/ par le service jeunesse : 1 à 4 par localité
A définir avec les mairies
Dossier existant
Inscription en ligne : sur internet Paiement en ligne : sur internet Paiement auprés du trésor public (de Janvier à Juin)
Paiement auprés du régisseur (à partir de Mai)
: Réalisation et diffusion C.C.P.C Communication pour phase d'inscription et engagement familles : Mairies (bulletin municipal, site internet, école,…) Site internet pévèle carembault / FaceBoook / Masse mailing
ACCUEILS DE LOISIRS et
SODA'S CLUB
VACANCES SCOLAIRES
Tranche
2018 2019 2018 2019 2018 2019 2018/jrs/passage 2019/jrs/passage
Le cout ne doit pas
dépasser
Le cout ne doit pas
dépasser Le cout ne doit pas dépasser
0,25*8h 0,25*8h 0,25*8h
Le cout ne doit pas
dépasser
Le cout ne doit pas
dépasser Le cout ne doit pas dépasser
0,45*8h 0,45*8h 0,45*8h
Le cout ne doit pas
dépasser
Le cout ne doit pas
dépasser Le cout ne doit pas dépasser
0,60*8h 0,60*8h 0,60*8h
PEVELE CAREMBAULT CAMP
(Minis-camps) CAMPING* CAMPING*
Forfait 5
jours
VACANCES ÉTÉ
Tranche
2018 2019 2019
Public 9 à 16 ans
Inscritpion semaine obligatoire 3-4-5 jrs
0,50 €
0,50 €
0,50 €
1,00 €
1,00 €
GARDERIE * que pour ALSH (hors SODAS
CLUB)
1ére Inscription
Permanence
Lieu
JOURNEE JOURNEE + CANTINE OBLIGATOIRE
De 0 à 369 1 1,22 € 1,00 €
Inscritpion semaine obligatoire 3-4-5 jrs
L.E.A
De 370 à 499 2 2,24 € 2,10 €
1,58 € 1,00 € 2,80 € 2,00 €
0,50 €
De 500 à 700 3 3,26 € 3,00 € 1,58 € 1,80 €
1,58 € 1,50 € 3,82 € 3,60 €
4,84 € 4,80 € 0,50 €
2,20 € AJUSTEMENT
1,00 € 1,00 € De 701 à 873 4 4,18 € 4,26 € 2,00% 1,58 € 2,00 € AJUSTEMENT 5,76 €
De 874 à 1073 5 5,82 € 5,94 € 2,00% 2,14 €
De 1074 à 1273 6 6,54 € 6,68 € 2,00% 2,65 €
2,96 € 3,00 € AJUSTEMENT
AJUSTEMENT 9,19 € 9,38 €
0,50 €
11,96 € 1,00 € 1,00 €
10,50 € 1,00 € 1,00 €
1,00 €
1,00 €
6,26 €
2,96 € 3,20 € AJUSTEMENT 11,54 €
10,32 €
7,96 € 8,14 €
2,70 €
De 0 à 369 1 6,50 €
L.E.A
De 1474 et + 8 8,58 € 8,76 € 2,00%
7,35 €
8,37 €
De 1274 à 1474 7 7,36 € 7,50 € 2,00%
De 370 à 499 2 8,60 €
De 500 à 700 3 10,10 €
43,00 €
50,50 € 9,39 €
32,50 €
De 874 à 1073 5 15,84 €
68,80 € 11,33 € De 701 à 873 4 13,76 €
De 1274 à 1474 7 19,00 €
87,90 € 15,72 € De 1074 à 1273 6 17,58 €
17,15 € 95,00 €
CANTINE
79,20 € 13,99 €
Page 1 2018 +2% ok
* Forfait incluant
- quotient de 701 et plus -Prix journée forfaitaire (journée/Cantine) + 1 cantine + 2 garderies + 3,50 (supplément charge salariale, hébergement,..)
ACCUEILS DE LOISIRS
Prestation
obligatoire.
Journée et
Cantine
Tarifs
exclusif 1/2
journée
(sans
cantine)
GARDERIE
*
MERCREDIS RECREATIFS
Tranche
2019 2019 2019 2019 2019/jrs/passa ge
Le cout ne doit pas dépasser
0,25*8h
Le cout ne doit pas dépasser
0,45*8h
Le cout ne doit pas dépasser
0,60*8h
*A partir de Septembre 2019, obligation de s'inscrire
matin ou soir, au forfait entre chaque vacances
scolaire
De 1274 à 1474 7 19,00 € 17,15 € 95,00 €
De 0 à 369 1 1,00 € 1,00 €
18,38 € 103,30 €
- quotient de 0 à 700 -Prix journée forfaitaire (journée/Cantine) + 1 cantine + 2 Garderies+ 2,50 (supplément charge salariale, hébergement,..)
De 1474 et + 8 20,66 €
De 500 à 700 3 3,00 € 1,80 €
0,50 € De 370 à 499 2 2,10 € 1,50 €
0,50 €
0,50 €
L.E.A
De 874 à 1073 5 5,94 € 2,20 €
De 701 à 873 4 4,26 € 1,00 €
1,00 €
De 1474 et + 8 8,76 €
De 1274 à 1474 7 7,50 € 3,00 €
De 1074 à 1273 6 6,68 €
1,00 €
1,00 €
10,50 € 3,75 €
11,96 € 4,38 €
2,00 €
2,70 €
3,20 €
6,26 € 2,13 €
8,14 € 2,97 €
9,38 € 3,34 €
2,00 € 0,50 €
3,60 € 1,05 €
4,80 € 1,50 €
1,00 €
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