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Ordre du Jour - Bujaleuf.ODJ mod 19 03 2025
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Bujaleuf.ODJ mod 19 03 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Logement,
ORDRE DU JOUR
Séance du 19 mars 2025
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il convient de :
1) rajouter 1 point à l’ordre du jour : modification de la délibération portant sur la définition des
ZAEnR
2) d’ajourner les points suivants
- Vote des comptes administratifs et de gestion : Budget principal et budgets annexes (eau,
logement social, camping)
- Affectation des résultats des différents budgets
Approbation du compte-rendu de la séance du 25 février 2025
Délibérations
Institution
- Restauration intérieure de l’Eglise de l’Ordination de Saint Martin (ISMH) : délégation de signature
pour l’attribution des lots 2,3 et 4.
- Restauration intérieure de l’Eglise de l’Ordination de Saint Martin (ISMH) : avenant n°6 au marché
de maîtrise d’œuvre (cessation d’activité de l’économiste)
Personnel
- Recours au service missions temporaires proposé par le CDG Haute-Vienne
- Modification du Régime indemnitaire des Fonctions Sujétions Expertise et Engagement
Professionnel (RIFSEEP) : modalités de maintien (à la suite de la réduction de l’indemnisation durant les congés de maladie ordinaire de 100% à 90% – décret n°2025-197 du 27/02/2025)
- Autorisation de recrutement de contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d'activité :
✓ 1 poste : agent d’entretien de l’espace rural et des espaces publics
- Recrutement des contractuels saisonniers sur emplois non permanents :
✓ Surveillants de baignade
✓ agent d’entretien gîtes communaux
✓ agent d’entretien de l’espace rural et des espaces publics