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Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Denée.
Lien du pdf (Procès Verbal - LISTE délibérations CM 30 04 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du
Mardi 30 avril 2024 à 19h 30
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2024 Report
(correction)
2024-27-MUNICIPALITE -élection 1er adjointe Unanimité
2024-28-PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour tableau des effectifs Unanimité
2024-29-PERSONNEL COMMUNAL – Autorisations spéciales absence
évènements familiaux
Unanimité
2024-30 -FINANCES – Convention forfait communal avec OGEC Unanimité
2024-31-FINANCES – Admission en non-valeur Unanimité
2024-32-FINANCES – Subventions à ADMR-Banque alimentaire- Restos du
coeur
Unanimité
2024-33-FINANCES – Taux imposition taxes locales 2024 Unanimité
2024-34-FINANCES – Placement budgétaire trésorerie Unanimité
2024-35-FINANCES – Tarifs vente herbe 2024 Unanimité
2024-36-FINANCES – Bail rural à M D Menard Unanimité
202437-FINANCES – Suspension temporaire loyer pour commerce Unanimité
Présentation rapport activités 2023 CCLLA Constat par le
Conseil
Pour info : le PV du conseil municipal du 19 mars n’a pu être validé (légères corrections à
apporter) ; il le sera lors du Conseil qui aura lieu en mai.
Le 3 mai 2024
Le secrétaire général
D Poirier