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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Willerwald.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 12 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie - Willerwald
N° INSEE : 57746
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 12/09/2024 à 19h30
N° interne de l'acte Décision Objet N° d'ordre
2 Approbation des Procès-verbaux des réunions des 31 mai et 11 juillet 2024
DCM_24_09_12_01 Adoptée
4 Sécurisation des cours des écoles et du périscolaire - choix de l'entreprise
DCM_24_09_12_02 Adoptée
5 Avenant à la Convention d'occupation du domaine public DCM_24_09_12_03 Adoptée
6 Echange de terrains DCM_24_09_12_04 Adoptée
7 Avenants aux conventions de servitude pour l'usine HOLOSOLIS
DCM_24_09_12_05 Adoptée
8 CASC - Pacte Financier et Fiscal - Avenant à la Convention de reversement de produits fiscaux
DCM_24_09_12_06 Adoptée
9 Adhésion au groupement de commande du Département de la Moselle - FUS@E
DCM_24_09_12_07 Adoptée
10 Commande matériel informatique - FUS@E DMC_24_09_12_08 Adoptée
11 Subvention aux associations locales DCM_24_09_12_09 Adoptée
12 Contrat d'assurance statutaire DCM_24_09_12_10 Adoptée
13 Création et suppression d'emploi dans le cadre de l'avancement de grade
DCM_24_09_12_11 Adoptée
14 Jumelage avec la Commune de SALLES D'ANGLES DCM_24_09_12_12 Adoptée