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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 30 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 30 juin 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
Conseil Communautaire du 30 JUIN 2026
18 h 00 commune de POISSONS (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 5 MAI2026
POINT 1 : URBANISME : MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
POINT 2 : ADMINISTRATION GENERALE – COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES
POINT 3 : ADMINISTRATION GENERALE - PROPOSITION DE COMMISSAIRES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)
POINT 4 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : LOCATION DE LA FRICHE "ANCIENNE FROMAGERIE DE SAINT URBAIN – MACONCOURT" A SNCF RESEAU
POINT 5 : FINANCES – RENONCIATION A LA TAXE D’AMENAGEMENT A COMPTER DE l’ANNEE 2027
POINT 6 : FINANCES – BUDGET 800 - DECISION MODIFICATIVE N°7 – CREATION OPERATION D’INVESTISSEMENT N° 106 (TRAVAUX DIVERS GEMAPI)
POINT 7 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION SIEGE CCBJC-ATTRIBUTION DE DEUX AVENANTS N°1 ET 2 DE TRAVAUX LOT N°3 MENUISERIES EXTERIEURES
POINT 8 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION SIEGE CCBJC - ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°2 DE TRAVAUX LOT N°6 MENUISERIES INTERIEURES
POINT 9 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION SIEGE CCBJC-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°2 DE TRAVAUX LOT N°7 CARRELAGE FAIENCE
POINT 10 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION SIEGE CCBJC-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°9 PLOMBERIE SANITAIRE
POINT 11 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DOULEVANT - ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°2 DE TRAVAUX LOT N°3 STRUCTURE BOIS
POINT 12 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DOULEVANT-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°2 DE TRAVAUX LOT N°8 ELECTRICITE POINT 13 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DOULEVANT-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°9 - REVETEMENT SOLS DURS
POINT 14 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DOULEVANT-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°11 EQUIPEMENT DE CUISINE
POINT 15 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DOULEVANT-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°12 ESPACES VERTS
POINT 16 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°8– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION N°20 –SECTION D’INVESTISSEMENT (GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU)
POINT 17 : SANTE – FINANCEMENT DE DEUX ACTIONS PORTEES PAR l’UDAF DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) : ACCES PERSONNALISE A LA SANTE (APS) ET « PAIR AIDANCE » AU TITRE DE L’ANNEE 2026
POINT 18 : RESSOURCES HUMAINES – SERVICE DE RESTAURATION PERISCOLAIRE DE POISSONS – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A TEMPS NON COMPLET – ANNEE SCOLAIRE 2026-2027
POINT 19 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CCBJC - CREATION
POINT 20 : RESSOURCES HUMAINES – RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE – COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°72_04_2024 EN DATE DU 25 AVRIL 2024
POINT 21 : AFFAIRES PERISCOLAIRES - RENOUVELLEMENT CONVENTIONNEMENT AVEC LA REGION GRAND EST ET LE LYCEE PHILIPPE LEBON POUR LA FOURNITURE DE REPAS AU GROUPE SCOLAIRE DE DONJEUX
POINT 22 : AFFAIRES PERISCOLAIRES - AVENANT DE PROROGATION AU CONVENTIONNEMENT AVEC LA REGION GRAND EST ET LE LYCEE PHILIPPE LEBON POUR L’UTILISATION DU SERVICE DE RESTAURATION DU LYCEE PHILIPPE LEBON A JOINVILLE POUR LES ECOLES ELEMENTAIRES DE LA CCBJC
POINT 23 : AFFAIRES PERISCOLAIRES – MODIFICATIONS COMPLEMENTAIRES AIDES AUX ECOLES
POINT 24 : SCOLAIRE - MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE MAGNEUX
POINT 25 : AFFAIRES PERISCOLAIRES – RENOUVELLEMENT CONVENTION DE RESTAURATION AVEC LE RESTAURANT TRAITEUR LE BLAISERIVE DE DOULEVANT LE CHATEAU POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2026/2027