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Ordre du Jour - ordre du jour 6 octobre 2026 0
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 6 octobre 2026 0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 6 octobre 2026 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Travail et emploi,
Conseil Communautaire du 6 OCTOBRE 2026
18 h 00 commune de ROUVROY SUR MARNE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2026
POINT 1 : ADMINISTARTION GENERALE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNUATE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE
POINT 2 : ADMINISTRATION GENERALE - VALIDATION D’UN PACTE LOCAL DES SOLIDARITES ENTRE LES SERVICES DE l’ETAT ET LA CCBJC POUR L’ANNEE 2026
POINT 3 : ADMINISTRATION GENERALE – REPRESENTANT DE LA CCBJC A LA MISSION LOCALE
DE L’ARRONDISSEMENT DE SAINT-DIZIER
POINT 4 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – BATIMENT « IRMA MASSON » NOUVEAU BAIL
AVEC LE GROUPE SIEMENS GAMESA Renewable Energy Service SAS A COMPTER DU 1 er
JANVIER 2027
POINT 5 : FINANCES - APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEROGATOIRE A
COMPTER DE L’ANNEE 2027
MODIFICATION CONCERNANT LES RECETTES RETROCEDEES AUX COMMUNES DE
BAUDRECOURT ET DOMMARTIN LE ST PERE (REVERSEMENT D’UNE PARTIE DES IFER EOLIENS-
PARC EOLIEN DES COTEAUX DU BLAISERON) SUITE A LA DELIBERATION N°116-12-2021
POINT 6 : FINANCES – TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – ZONAGE DE PERCEPTION – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°85-10-2021 DU 14 OCTOBRE 2021
POINT 7 : FINANCES - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – EXONERATION DES LOCAUX A USAGE INDUSTRIEL ET DES LOCAUX COMMERCIAUX POUR L’ANNEE 2027
POINT 8 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°12 - AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES SUBVENTIONS - M57
POINT 9 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°13 – CESSION D’UN VEHICULE
POINT 10 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°14 – AJUSTEMENT DES CREDITS - CHAPITRE 012
POINT 11 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°15 – AJUSTEMENT CREDITS OPERATION N°20 (GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU) – SECTION D’INVESTISSEMENT
POINT 12 : FINANCES – BUDGET 803 DM N°1 – STOCKS POINT 13 : FINANCES – BUDGET 806 DM N°1 – AJUSTEMENT CREDITS CHAPITRES 16 « DEPOTS
DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT » – SECTION D’INVESTISSEMENT
POINT 14 : FINANCES – BUDGET 808 DM N°1 - AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES
SUBVENTIONS - M57
POINT 15 : FINANCES – BUDGET 809 DM N°1 - AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES
SUBVENTIONS - M57
POINT 16 : FINANCES - FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE
DE BOUZANCOURT POUR SES TRAVAUX REFECTION TROTTOIRS ROUTE D’AMBONVILLE ET RD2
POINT 17 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2025 AVEC LA COMMUNE DE LEZEVILLE POUR SES TRAVAUX VOIRIE SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE
POINT 18 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2025 AVEC LA COMMUNE DE VAUX -SUR-SAINT-URBAIN POUR SES TRAVAUX DE REFECTION RUE DU LAVOIR
POINT 19 : MARCHES PUBLICS – EXTENSOION DE LA STRUCTURE MULTIACCUEIL – ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°1 GROS OEUVRE
POINT 20 : MARCHES PUBLICS – EXTENSION DE LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL - ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°2 CHARPENTE COUVERTURE OSSATURE BOIS
POINT 21 : MARCHES PUBLICS – EXTENSION DE LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL - ATTRIBUTION
D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°4 PLATRERIE ISOLATION MENUISERIE INTERIEURE
POINT 22 : MARCHES PUBLICS – EXTENSION DE LA STRUCTURE MULTIACCUEIL - ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°6 ELECTRICITE
POINT 23 : MARCHES PUBLICS – EXTENSION DE LA STRUCTURE MULTIACCUEIL - ATTRIBUTION
D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°7 PLOMBERIE
POINT 24 : AFFAIRES PERISCOLAIRES - RENOUVELLEMENT CONVENTIONNEMENT AVEC LA
REGION GRAND EST ET LE LYCEE PHILIPPE LEBON POUR LA FOURNITURE DE REPAS AU
GROUPE SCOLAIRE DE DONJEUX
POINT 25 : AFFAIRES PERISCOLAIRES - AVENANT DE PROROGATION AU CONVENTIONNEMENT
AVEC LA REGION GRAND EST ET LE LYCEE PHILIPPE LEBON POUR L’UTILISATION DU SERVICE
DE RESTAURATION DU LYCEE PHILIPPE LEBON A JOINVILLE POUR LES ECOLES PRIMAIRES DE
LA CCBJC
POINT 26 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
PERMANENTS DE LA CCBJC – CREATIONS ET SUPPRESSIONS D’EMPLOIS
POINT 27 : RESSOURCES HUMAINES – VACATION CENTRE DE SANTE DE DOULEVANT LE CHATEAU – RECOURS A UN NOUVEAU VACATAIRE ET MODIFICATION DU TAUX DE LA VACATION – ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°10-02-2021
POINT 28 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES