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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 18 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 18 fevrier 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil Communautaire du 18 FÉVRIER 2025
18 h 30 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 03 DÉCEMBRE 2024
POINT 1 - ENVIRONNEMENT - AVIS SUR LES PREMIERES OPERATIONS DE CARACTERISATION ET DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE DU PROJET CIGEO
POINT 2 - ADMINISTRATION GENERALE – ADHESION A LA MISSION LOCALE DE L’ARRONDISSEMENT DE
SAINT-DIZIER
POINT 3 - ADMINISTATION GENERALE – CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AR 107 A HAMARIS
POINT 4 - ADMINISTRATION GENERALE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DE LA SALLE « LA SCIERIE » ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°129-11- 2017 DU 7 NOVEMBRE 2017
POINT 5 - TOURISME : MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « AGENCE ATTRACTIVITE HAUTE-MARNE »
POINT 6 - URBANISME : MODERNISATION DU CONTENU DU PLAN LOCAL D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
POINT 07 - URBANISME : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
POINT 08 - ENVIRONNEMENT / GEMAPI – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA MARNE
POINT 09 - ENVIRONNEMENT / GEMAPI – LANCEMENT D’UNE ETUDE GLOBALE SUR LE BASSIN DE LA
SAULX ET DE SES AFFLUENTS
POINT 10 - FINANCES – CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA PERIODE 2022/2024
– SIGNATURE DE L’AVENANT N°1
POINT 11 : FINANCES - FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE CHATONRUPT-SOMMERMONT POUR SES TRAVAUX ROUTE DE CUREL
POINT 12 - FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE FRONVILLE POUR SES TRAVAUX RUE DE L’EGLISE
POINT 13 - RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION D’ADHESION PARTENARIAT CNRACL AVEC LE
CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE MARNE
POINT 14 – RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE LA VILLE DE JOINVILLE VERS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN
CHAMPAGNE POUR L’ANIMATION BABY GYM POINT 15 - RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA
CCBJC – CREATION D’EMPLOI
POINT 16 – MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE A DOULEVANT LE CHATEAU
POINT 17 : MARCHES PUBLICS – LANCEMENT DE LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
POINT 18 – MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°6 PEINTURE SOLS SOUPLES POUR LA CREATION D’UN ETABLISSEMENT France SERVICES POINT 19 – MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°3
MENUISERIES INTERIEURES POUR LA CREATION D’UN ETABLISSEMENT France SERVICES POINT 20 – MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°9 INFORMATIQUE POUR LA CREATION D’UN ETABLISSEMENT France SERVICES
POINT 21 – MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°1 GROS ŒUVRE POUR LA CREATION D’UN ETABLISSEMENT France SERVICES
POINT 22 - COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
QUI LUI SONT CONFIEES