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Procès Verbal - PV succint 12 09 16
Document publié le Lundi 12 septembre 2016 par la commune de Plessis-Robinson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV succint 12 09 16)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Démocratie,
LL
nm
Hd
ne ju DJ : CONSEIL MUNICIPAL
ESSIS- SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2016
Robinson C7 spl plie
L'an deux mille seize, le douze septembre à dix-neuf heures trente, les Membres composant le Conseil
Municipal du Plessis-Robinson, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit le six
septembre, conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités
Territoriales, se sont réunis au nombre de vingt-huit à la Mairie, sous la présidence de M. P. PEMEZEC,
Maire.
PRESENTS : P. PEMEZEC, Maire,
N. LEANDRI, J.PERRIN, B. ROBIN, B. BLOT, B. FOISY, C.MARE-DUGUER,
F. TOUADI, E. DUBOIS, C. HAMIAUX, F.DUCHESNE, A. LARREGLE, C.
AUMONT, J-E. STEVENON, M. ORLANDO, F. JAN-EVANO, V. TEISSIER,
C. PECRIAUX, C. HAYS, A. CHEVRIE, S. ROUGER, S. DESMANGLES, A.
NEDJAR, M. HENAINE, J-F. PAPOT, B. MAUBRAS, C. LEROY, C.
FAGUETTE DIDI.
formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au
nombre de TRENTE CINQ.
ABSENTS EXCUSES : L. OWENS absente excusée avait donné pouvoir à B. FOISY
C. DONIGUIAN absente excusée avait donné pouvoirà N. LEANDRI
C. VASSELIN absent excusé avait donné pouvoir à C. HAMIAUX
J. GONZALEZ absent excusé avait donné pouvoir à J-E. STEVENON
C. PELTIER absente excusée avait donné pouvoir à C. PECRIAUX
J. MALARDEL absent excusé avait donné pouvoir à F. TOUADI
EN RETARD EXCUSES : O. THOMAS en retard excusé est arrivé à 19h36 et avait donné
pouvoir à P. PEMEZEC
Secrétaire de séance :
A. NEDJAR
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 12 septembre 2016 - PV succinct Page 1 sur 4 10-
11-
12-
13-
Appel Nominal
Désignation du Secrétaire de séance
Secrétaire de séance : A. NEDJAR
Vote : UNANIMITE
SEMPRO - SAS Cité Jardins - Commerces - Garantie d'emprunt à conférer pour l'acquisition de
deux locaux commerciaux - Approbation
Vote : 31 POUR - 4 ABSTENTIONS
Arrivée d'Olivier THOMAS à 19h36
Urbanisme - Candidature de la Commune au projet régional des 100 quartiers innovants et
écologiques Autorisation
Vote : 31 POUR -— 2 ABSTENTIONS — 2 CONTRE
Coopération décentralisée - Comité de jumelages - Approbation
Vote : UNANIMITE
Affaires juridiques - Métropole du Grand Paris - Commission Locale d'Evaluation des Charges
Transférées - Désignation des Représentants
Pour un vote à main levée : UNANIMITE
Candidature 1: B. FOISY (titulaire) B. BLOT (suppléant) 31 voix POUR — 4 voix CONTRE
Candidature 2: C. FAGUETTE DIDI (titulaire) B. MAUBRAS (suppléante) 4 voix POUR — 31 voix CONTRE
Sont désignés représentants : B. FOISY (titulaire) — B. BLOT (suppléant)
Prévention - Mission prévention spécialisée - Demande de subventions de fonctionnement et
d'investissement auprès du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine pour l'année 2017 —
Autorisation
Vote : UNANIMITE
Prévention - CLSPD - Mission prévention et sécurité - Demande de subventions de
fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017 — Autorisation Vote : 33 POUR -— 2 ABSTENTIONS
Prévention - FIPD - Demande de subventions pour l'année 2017- Autorisation
Vote : UNANIMITE
Culture - Expositions Culturelles et Artistiques - Fixation des tarifs de droits d'entrée -
Approbation
Vote : UNANIMITE
Culture - Maison Des Arts - Tarifs de mise à disposition des divers espaces — Approbation
Vote : UNANIMITE
Patrimoine Communal — Cession d’un véhicule - Approbation
Vote : UNANIMITE
Personnel Municipal - Modification du tableau des effectifs du personnel permanent -
Approbation
Vote : UNANIMITE
REALTÉE EE
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 12 septembre 2016 - PV succinct Page 2 sur 4 14- Questions diverses
Interventions de B. MAUBRAS et de J-F. PAPOT.
15- Décisions
TETE ET Signature du Maire
DECISION-PR-DAJAG-2016-
050
Acceptant le marché relatif aux
prestations de nettoyage des
locaux et de la vitrerie de la
Maison des Arts, au Plessis
Robinson.
15-juin 16-juin
DECISION-PR-DAJAG-MP-
2016-051
Acceptant l'avenant n°3 au
marché n°2014/01 relatif au
nettoyage de la voirie
communale
24-juin 24-juin
DÉCISION-PCCS-ENFANCE-
2016-052
Fixant les tarifs des accueils
périscolaires dans les écoles
élémentaires et maternelles à
compter du 1er septembre
2016.
4-juil. 4-juil.
DÉCISION-PCCS-ENF-2016-
053
Fixant les tarifs de la
restauration scolaire à
compter du 1er septembre
2016.
4-juil. 4-juil.
DÉCISION-PCCS-ENF-2016-
054
Fixant les tarifs des accueils de
loisirs élémentaires et
maternels le mercredi à
compter du 1er septembre
2016
4-juil. 4-juil.
DÉCISION-PCCS-ENF-2016-
055
Fixant les tarifs des accueils de
loisirs élémentaires et
maternels pendant les
vacances scolaires à compter
du 1er septembre 2016
4-juil. 4-juil.
DÉCISION-PV-
ENSEIGNEMENT-2016-056
Fixant les tarifs des études
surveillées à compter du 1°
septembre 2016
4-juil. 4-juil.
DECISION-PV-SP-2016-057
Approuvant la convention à
intervenir entre l'association
"Préparation aux activités
physiques et Professionnelles"
et la Ville du Plessis-Robinson
pour la location d'installations
sportives
7-juil. 7-juil.
DECISION-PR-DAJAG-REGIE-
2016-058
Portant suppression d’une
régie de recettes au
« Cyberespace », pour
l’encaissement de la
participation des utilisateurs
des activités proposées.
21-juin 21-juin
DÉCISION-PCCS-ARTS
PLASTIQUES-2016-059
Fixant les tarifs des activités
Arts Plastiques (Dessin-
Peinture et Poterie) : Saison
2016/2017
20-juil. 20-juil.
DÉCISION-PCCS-JEUNESSE-
2016-060
Tarifs des activités de la Maison
des Part'Âges Louis-Girerd pour
le 3°"° trimestre 2016
20-juil. 20-juil.
DECISION-PR-DAJAG-REGIE-
2016-061
Portant modification de la régie
de recettes pour
l’encaissement des droits
7-juil. 7-juil.
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 12 septembre 2016 - PV succinct Page 3 sur 4 d'inscription à la médiathèque
municipale à la Maison des
Arts, à compter du 15 juin 2016
DECISION-PV-SP-2016-062
Approuvant la convention à
intervenir entre La Fondation
des Amis de l'atelier S.A.V.S "La
Croisée" et la Ville du Plessis-
Robinson pour la mise à
disposition de la salle du
Pierrier
1-août 3-août
DECISION-PV-SP-2016-063
Approuvant la convention à
intervenir entre l’association
"Football Club Meudon" et la
Ville du Plessis-Robinson pour
la location d'installations
sportives
15-juil. 15-juil.
DECISION 2016-064 Annulée
DECISION-PR-DAJAG-MP-
2016-065
Acceptant le marché relatif au
nettoyage de la voirie
communale
1-août 1-août
DÉCISION-PCCS-MMD-
2016-066
Fixant les tarifs des activités de
la Maison de la Musique et de
la Danse « Jean-Pierre
MONTEIL » pour la saison
2016-2017
2-août 2-août
DÉCISION-PRC-CINEMA-
2016-067
Modifiant certains tarifs du
cinéma Gérard Philippe. 13-juil. 13-juil.
DECISION-PR-DAJAG-2016-
068
Acceptant le don de
documents d'archives fait à la
Ville par Monsieur Philippe
THALAMY
25-uil. 25-juil.
DECISION-PR-DAJAG-2016-
069
Désignation d’un avocat pour la
défense des intérêts de la
Commune dans le cadre d’une
procédure d'expulsion (cabinet
VIALA : dossier JAZIRI)
25-juil. 25-juil.
DECISION-DAJAG-MP-2016-
070
Acceptant le marché de
maîtrise d'œuvre pour les
travaux de rénovation des
façades et des salles de l'Hôtel
de Ville du Plessis Robinson.
24-août 25-août
DECISION-PR-SERV FIN-
2016-071
Ouverture d’une ligne de
trésorerie de 10 000 000 €,
auprès de LA BANQUE POSTALE
2-août 3-août
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h14.
Philippe PEMEZEC
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 12 septembre 2016 - PV succinct Page 4 sur 4