Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV succint 12 09 16
Ordre du Jour - OJ du public 20 juin 2018
Procès Verbal - PV SUCCINT 9 JUILLET 2018
Procès Verbal - PV SUCCINT 02 06 16
Procès Verbal - pv succint cm 30 06 16
Procès Verbal - Compte rendu du Conseil Municipal PV Succint 29.
Procès Verbal - PV Succint 21 mars 2019
Procès Verbal - pv succint cm 11 fevrier
Procès Verbal - PV succint CM 26 sept 2019
Procès Verbal - PV succint CM 21 11 16
Procès Verbal - PV SUCCINT 20 juin 2018
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Plessis-Robinson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SUCCINT 20 juin 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
L Se Plessis-
CONSEIL MUNICIPAL
Bo inson SEANCE DU 20 JUIN 2018
L'an deux mille dix-huit, le vingt juin à vingt heures trente, les Membres composant le Conseil
Municipal du Plessis-Robinson, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit le 14
juin, conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
se sont réunis au nombre de vingt-huit à la Mairie, sous la présidence de J. PERRIN, Maire.
PRESENTS : J. PERRIN, Maire,
N. LEANDRI, B. BLOT, B. ROBIN, B. FOISY, L. OWENS, F. TOUADI,
C.MARE-DUGUER, E. DUBOIS, C. PELTIER, A. LARREGLE, J-E. STEVENON,
C. AUMONT, M. ORLANDO, P. PEMEZEC, V. TEISSIER, C. VASSELIN, C.
HAYS, A. CHEVRIE, F. JAN-EVANO, C. PECRIAUX, S. DESMANGLES, S.
PALUMBO ROUGER, A. NEDJAR, ©. THOMAS, M. HENAINE, B.
MAUBRAS, J-F. PAPOT.
formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au nombre
de TRENTE CINQ.
EN RETARD EXCUSE : C. LEROY en retard excusé est arrivé à 20h55 et avait donné pouvoir à
B. MAUBRAS.
ABSENTS EXCUSES :
C. HAMIAUX absent excusé avait donné pouvoir à P. PEMEZEC,
F.DUCHESNE absente excusée avait donné pouvoir à C. PELTIER,
C. DONIGUIAN absente excusée avait donné pouvoir à B. FOISY,
J. MALARDEL absent excusé avait donné pouvoir à C. AUMONT,
I. SAGNA ZENGUIGNIAN absente excusée avait donné pouvoir à J.
PERRIN,
C. FAGUETTE absente excusée avait donné pouvoir à C. LEROY.
Secrétaire de séance :
©. THOMAS
EE EE EI EE Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 20 juin 2018 — PV succinct Page 1 sur 6 1 - Appel Nominal
2 - Désignation du Secrétaire de séance
Secrétaire de séance : O. THOMAS
Vote : UNANIMITE (34 POUR)
3 - Approbation du procès-verbal - compte-rendu de la séance 15 mars 2018 Vote : 31 POUR -— 3 ABSTENTIONS
4 - Approbation du procès-verbal - compte-rendu de la séance 29 mars 2018
Vote : 31 POUR -— 3 ABSTENTIONS
5 - Approbation du procès-verbal - compte-rendu de la séance 12 avril 2018 Vote : 31 POUR — 3 ABSTENTIONS
6 - Conseil Municipal - Délégations du Maire - Marchés publics — Autorisation Vote : 31 POUR — 3 CONTRE
7 - Finances - Compte administratif 2017 "Ville" - Approbation
Sortie de Philippe PEMEZEC qui ne prend pas part au vote de ce point
Vote : 29 POUR - 3 CONTRE
8 - Finances - Compte de gestion 2017 "Ville" du Receveur municipal - Approbation Retour de Philippe PEMEZEC
Vote : 31 POUR - 3 CONTRE
9 - Finances - Budget Ville - Exercice 2018 — Affectation du résultat —- Approbation Vote : 31 POUR - 3 CONTRE
10 - Finances — Budget Ville — Exercice 2018 — Budget Supplémentaire - Approbation
Arrivée de Christophe LEROY à 20h54
Vote : 31 POUR — 4 CONTRE
11 - Finances — Budget Ville — Exercice 2018 - Modification du tableau des subventions — Approbation Vote : UNANIMITE (35 POUR)
12 - Finances — Budget Ville - TVA — Assujettissement à la TVA des recettes perçues à l’occasion de
l'occupation de locaux nus à usage professionnel - 8 place F. Spoerry - Société Cassandre Immobilier -
Autorisation
Vote : 31 POUR — 4 ABSTENTIONS
13 - Urbanisme - Patrimoine communal - Acquisition du bien sis 16 avenue du Général Leclerc
Autorisation
Vote : 31 POUR — 4 CONTRE
14 - Urbanisme - Patrimoine communal - Acquisition du bien sis 130 rue de Malabry — Autorisation
Vote : 31 POUR — 4 CONTRE
15 - Urbanisme - Patrimoine communal - Cession de lots de copropriété - sis 1 allée des Tamaris
Autorisation
Vote : 31 POUR — 4 CONTRE
16 - Urbanisme - Métropole du Grand Paris - Projet de carte stratégique du bruit de la Métropole du
Grand Paris - Avis à donner
Vote : 31 POUR - 4 CONTRE
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 20 juin 2018 -— PV succinct Page2sur6 17 - Environnement - Plan Départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) -
Modification et Avis à donner
Vote : 31 POUR — 4 ABSTENTIONS
18 - Enseignement - Frais de scolarité 2018/2019 - Convention financière — Externat Sainte Jeanne
d’Arc - Approbation et autorisation de signer
Vote : 31 POUR - 4 CONTRE
19 - Enseignement -— Prise en charge des frais des prestations liées aux activités scolaires et
périscolaires des classes spécialisées ULIS et UPE2A - Convention à intervenir avec la Ville de
Châtenay-Malabry - Approbation et autorisation de signer
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
20 - Enseignement — Prise en charge des frais des prestations liées aux activités scolaires et
périscolaires des classes spécialisées ULIS et UPE2A - Convention à intervenir avec la Ville de Clamart -
Approbation et autorisation de signer
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
21 - Jeunesse - Service Civique - Demande de renouvellement d'agrément -— Autorisation Vote : UNANIMITE (35 POUR)
22 - Jeunesse — Maison des Arts - Pôle Musiques Actuelles — Création des tarifs de réservation -
Autorisation
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
23 - Jeunesse - Maison des Arts - Pôle Musiques Actuelles — Création de tarifs —- Autorisation Vote : 33 POUR — 2 ABSTENTIONS
24 - Centre Social - Maison des Part’ Âges - Règlement intérieur — Approbation Vote : UNANIMITE (35 POUR)
25 - Centre Social - Maison des Part’Âges - Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux des Hauts-
de-Seine — Approbation
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
26 - Centre Social - Maison des Part'Âges - Demande de renouvellement d'agrément « Centre Social »
auprès de la CAF pour 2019-2022 et demande de subventions nécessaires à la poursuite du projet
Approbation
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
27 - Centre Social - Maison des Part’ Âges — Point d'Accès aux Droits - Convention partenariale et de
mise à disposition de bureaux et demande de subventions nécessaire à la poursuite du projet
Approbation
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
28 - Culture - Maison des Arts - Tarifs de mise à disposition d'espaces pour 2019 et 2020 - Approbation Vote : 31 POUR — 4 ABSTENTIONS
29 - SIGEIF - Convention constitutive de groupement de commandes pour la désignation d'un Délégué
à la protection des données - Approbation
Vote : 33 POUR — 2 ABSTENTIONS
30 - Personnel Municipal - Comité des Œuvres Sociales - Convention à intervenir avec la Ville
Approbation
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 20 juin 2018 - PV succinct Page 3 sur 6 31 - Personnel Municipal - Modification du tableau des effectifs du personnel permanent -
Approbation
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
32 - Questions diverses
Interventions de Benoit BLOT et de Philippe PEMEZEC
33 - Décisions
LOTO ET
DECISION - 2018-024 -
URBANISME
LUTTE
Approuvant la convention d'occupation
précaire à intervenir entre la Ville du
PLESSIS-ROBINSON et la Division
Nationale de Recherche et de
Surveillance (D.N.R.S)
Signature
du Maire
29/05/2018
AUDIT R
29/05/2018
DECISION - 2018-033 -
URBANISME
Approuvant la convention de mise à
disposition à intervenir entre l'EPFIF et
la Ville du Plessis-Robinson pour un
immeuble sis 41 rue du Hameau
05/04/2018 05/04/2018
DECISION - 2018 - 035 - PCCS-
DEVELOPPEMENT DURABLE
Approuvant la convention de
parrainage avec la société BOUYGUES
ENERGIES 8 SERVICES dans le cadre de
la Journée du Développement Durable
du Dimanche 27 mai 2018
22/05/2018 23/05/2018
DECISION-PR-DAJAG-REGIE-
2018-036
Portant modification du montant de
l’encaisse de la régie de recettes pour
les parcs de stationnements
municipaux à compter du 11 avril 2018
14/05/2018 14/05/2018
DECISION - 2018 - 037 - PVC-
SPORTS
Approuvant la convention à intervenir!
entre Madame Laurence GLAVIER-
LAPLEAU éducatrice sportive auto
entrepreneur et la Ville du Plessis-
Robinson pour la mise à disposition
d'installations sportive
22/05/2018 23/05/2018
DECISION - 2018 - 038- PCCS -
JEUNESSE - Subventions
Autorisant Monsieur Le Maire à signer
avec la CAF des Hauts-de-Seine la
convention d'objectifs et de
financement pour l'Accueil de Loisirs
Sans Hébergement, le Grand Large
22/05/2018 23/05/2018
DECISION - 2018 - 039- PCCS -
JEUNESSE - Subventions
Autorisant Monsieur le Maire à
solliciter des subventions auprès de la
Direction Régionale De la Jeunesse, des
Sports et de la Cohésion Sociale d’Ile-
de-France pour l’année 2018
22/05/2018 23/05/2018
DECISION - 2018 - 040- PCCS -
PREVENTION - Subventions
Autorisant Monsieur le Maire à
solliciter des subventions FIPD pour
l’année 2018
22/05/2018 23/05/2018
Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 20 juin 2018 -— PV succinct Page 4 sur 6 Approuvant les tarifs des activités de la DECISION - 2018-041 - PCCS - s 58 mi
. Maison des Part’Âges Louis-Girerd pour| 22/05/2018 | 23/05/2018 JEUNESSE-Tarifs .
le 2ème quadrimestre 2018
Approuvant la convention de
inage a l iété AGRIGEX
DECISION-2018-042-pccs- | P?"21na8e avec la société AG Environnement dans le cadre dela |22/05/2018| 23/05/2018 DEVELOPPEMENT DURABLE ä Journée du Développement Durable du
Dimanche 27 mai 2018
A t les tarifs de l’Ecol DECISION - 2018-043 - PVC - RARE PSM ETS
. Municipale des Sports pour la saison |22/05/2018 | 23/05/2018 SPORTS - Tarifs
2018/2019
DECISION - 2018-044- PVC - Fixant les tarifs de Plessisport saison 22/05/2018 | 23/05/2018
SPORTS - Tarifs 2018/2019
Approuvant la convention à intervenir
DECISION - 2018 -045-PVC- | entre l’association "ACTE" et la Ville du 22/05/2018 | 23/05/2018
SPORTS Plessis-Robinson pour la location
d'installations sportives
Décision acceptant l'Avenant n°5 au
é n° 201 ifàl
DECISION-PR-DAJAG-MP-2018- Meren î 21047 retst : : 27 fourniture de services en matière de |24/05/2018 | 30/05/2018
télécommunications "fournitures accès
internet"
Décision acceptant l'Avenant n°5 au
DECISION-PR-DAJAG-MP-2018- Marché n° 2015/045 relatif à la ; 1 _ 24/05/2018 | 30/05/2018 048 fourniture de services en matière de
télécommunications "téléphonie fixe"
Décision acceptant l'Avenant n°5 au
Marché n° 2015/046 relatif à la DECISION-PR-DAJAG-MP-2018- U = ce
049 fourniture de services en matière de |24/05/2018 | 30/05/2018
télécommunications "téléphonie
mobile"
Approuvant la convention de
i [ iété PRIMOVELLA DECISION 2018-051 - PCCS - parrainage avec la société MO
dans le cadre de la Journée du 23/05/2018 | 24/05/2018 DEVELOPPEMENT DURABLE L à
Développement Durable du Dimanche
27 mai 2018
Approuvant la convention Collège au
DECISION - 2018-052 - PCCS - Cinéma 2017/2018 entre le Conseil £ = 06/06/2018 | 06/06/2018 CINEMA Départemental et la ville du Plessis-
Robinson
Fixant les tarifs de la restauration DECISION - 2018-053 - PCCS - ie es
. scolaire à compter du 3 septembre |06/06/2018 | 06/06/2018 ENFANCE - Tarifs
2018
DECISION - 2018-054 - PCCS- | Fixant les tarifs des études surveillées à . 06/06/2018 | 06/06/2018 ENSEIGNEMENT - Tarifs compter du 3 septembre 2018
DE CA CET RS
Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 20 juin 2018 — PV succinct Page 5sur6 Fixant les tarifs des accueils
DECISION - 2018-055 - PCCS - périscolaires dans les écoles
ENFANCE - Tarifs élémentaires et maternelles à compter
du 3 septembre 2018
06/06/2018 | 06/06/2018
Fixant les tarifs des accueils de loisirs
élémentaires et maternels, les
mercredis et pendant les vacances |06/06/2018| 06/06/2018
scolaires à compter du 3 septembre
2018
DECISION - 2018-056 - PCCS -
ENFANCE - Tarifs
Fixant les tarifs des activités Arts
Plastiques (Dessin-Peinture et Poterie) | 06/06/2018 | 06/06/2018
pour la saison 2018/2019
DECISION - 2018-057- PCCS-
ARTS PLASTIQUES - Tarifs
Fixant les tarifs des activités de la
DECISION - 2018-058- PCCS- Maison de la Musique et de la Danse
MMD - Tarifs « Jean-Pierre MONTEIL » pour la saison
2018-2019
05/06/2018 | 05/06/2018
Approuvant l’avenant relatif à la
DECISION - 2018-060- DAJAG | prolongation de la convention avec la | 30/05/2018 | 31/05/2018
SCI Plessis Cote Sainte Catherine
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.
D | M
Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 20 juin 2018 - PV succinct Page 6sur 6