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Déliberation - Delibs.16.11.2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Eyrans.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs.16.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune d’EYRANS
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE D’EYRANS
L'an deux mille vingt-trois, le seize novembre,
Le Conseil Municipal de la Commune d’EYRANS dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la Présidence de M. BAILAN.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 Novembre 2023
Présents :
M. BAILAN Bernard, M. MAURIN Pierre, M. ROUSSET Philippe, M. LORTEAU Christophe, M. TORRES Daniel,
Mme HOURDEBAIGT Dominique, M BROUILLARD Tony, M. CHARREYRE Didier, Mme DUPERRIN
Sandrine, M. BENOIT Jérôme, M. DARJOUR Bruno.
Absents Excusés :
Mme ALARIC Valérie, Mme JOLLY-MICHEAU Corinne, M. BOUCHERIE Frédéric, Mme PETIT Danielle.
Secrétaire de Séance : M. ROUSSET Philippe.
❖ Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 25 octobre 2023
❖ Délibérations :
• N° 70 : Débat sur les orientations générales du PADD.