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Séance - Seance du 29.11.2023
Déliberation - Delibs.29.11.2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune d'Eyrans.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs.29.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Commune d’EYRANS
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE D’EYRANS
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf novembre,
Le Conseil Municipal de la Commune d’EYRANS dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la Présidence de M. BAILAN.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 23 Novembre 2023
Présents :
M. BAILAN Bernard, M. MAURIN Pierre, M. ROUSSET Philippe, M. LORTEAU Christophe, Mme ALARIC
Valérie, M. TORRES Daniel, Mme HOURDEBAIGT Dominique, M. CHARREYRE Didier, M. BENOIT Jérôme,
M. DARJOUR Bruno, Mme PETIT Danielle.
Absents Excusés :
Mme JOLLY-MICHEAU Corinne, Mme DUPERRIN Sandrine, M BROUILLARD Tony, M. BOUCHERIE
Frédéric.
Secrétaire de Séance : M. ROUSSET Philippe.
❖ Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 23 Novembre 2023
❖ Délibérations :
• N° 71 : Décision modificative n°2,
• N° 72 : Transport sortie scolaire – Cinéma « Le Zoétrope »,
• N° 73 : Tarifs de location – Salle polyvalente,
• N° 74 : Demande de moratoire pour le collectif porte-à-porte Néo Smicval,
• N° 75 : Achat de trois potelets,
• N° 76 : Pose et dépose des guirlandes de Noël,
• N° 77 : SDEEG – Rapport d’activité 2022.