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Déliberation - 25.10.2023 Deliberations site internet
Déliberation - Delibs.25.10.2023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune d'Eyrans.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs.25.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Commune d’EYRANS
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE D’EYRANS
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq octobre,
Le Conseil Municipal de la Commune d’EYRANS dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la Présidence de M. BAILAN.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 octobre 2023
Présents :
M. BAILAN Bernard, M. MAURIN Pierre, M. ROUSSET Philippe, M. LORTEAU Christophe, M. CHARREYRE
Didier, Mme DUPERRIN Sandrine, M. BENOIT Jérôme, Mme PETIT Danielle.
Absents Excusés :
Mme ALARIC Valérie, M. TORRES Daniel, Mme HOURDEBAIGT Dominique, M BROUILLARD Tony, Mme
JOLLY-MICHEAU Corinne, M. DARJOUR Bruno, M. BOUCHERIE Frédéric.
Secrétaire de Séance : M. ROUSSET Philippe.
❖ Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 22 septembre 2023
❖ Délibérations :
• N° 65 : Redevance assainissement – Tarification 2023,
• N° 66 : Signalax – RD 937 – Route de la Citadelle – Réfection du marquage,
• N° 67 : Dépan’Elec – Remplacement des luminaires dans les classes de l’école élémentaire Jean Toulza
• N° 68 : Dégrèvement de la facture d’eau concernant un abonné,
• N° 69 : Dégrèvement de la facture d’eau concernant un abonné.