Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oj cm 2018 04 09
Conseil Municipal - oj cm 2018 02 05
Compte-Rendu - 18 09 24 CR CM
Conseil Municipal - oj cm 2018 06 25
Conseil Municipal - oj cm 2018 11 26
Conseil Municipal - oj cm 2018 12 10
Conseil Municipal - oj cm 2018 02 26
Conseil Municipal - oj cm 2023 09 25 1
Conseil Municipal - oj cm 2018 11 05
Conseil Municipal - oj cm 2018 07 31
Conseil Municipal - oj cm 2018 09 24 1
Document publié le Mercredi 19 septembre 2018 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2018 09 24 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 19 septembre 2018,
Le Maire,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION ;
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE: LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018
HEURE : 19H30
LIEU: MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1. FINANCES
- Budget Commune — Décision modificative n°2 — crédits insuffisants en section d'investissement
- Tarifs vacataires « Plan mercredis »
2. PERSONNEL COMMUNAL
- Ralliement à la procédure de mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaire par le CDG 22
- Mise à disposition de personnel
- Actualisation du tableau des effectifs
3. AFFAIRES FONCIÈRES
- Cession à l'euro symbolique de la parcelle AD 469 rue de la poste
4. SYNDICAT D'EAU DU TREGOR
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable — année 2017
5. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
6. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Michel DENIAU
—
MAIRIE -— 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
Wwww.vile-nenvenan.fr