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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations cchmv du 02 juillet 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations cchmv du 02 juillet 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 02 juillet 2025
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MMHAUTE MAURIENNE VANOISE Liste des délibérations examinées en séance
L'an deux mille vingt-cinq, le 2 juillet à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué le
27 juin 2025 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la
présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Jean-Marc BUTTARD
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
AUSSOIS Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X
AVRIEUX Christian SACCHI X
Jérémy TRACQ X Denise MELOT
BESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X
FOURNERN Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE
BE FRENEY Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X à;
Laurence PETINOT-GAGNIERE Yann CHABOISSIER
Humberto FERNANDES X
MODANE |Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD x
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT- Christian CHIALE X ANDRE | Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK x
Jacqueline MENARD X Jacques ARNOUX
VAL-CENTS Patrick BOIS x
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON x
BOURGET | Stéphane BECT X Jean-Marc BUTTARD Délibération 90 - 2025 - Désignation secrétaire de séance Pour : 25 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : 0 Abstention : O
Délibération 91 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 07 mai|Pour :25 2025 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 0 Délibération 92 - 2025 -— Opération de Réhabilitation de l'Immobilier pour les|Pour : 25 Saisonniers (ORIS) à compter du 1° juillet 2025 Contre : 0 -__ Acte d'engagement CCHMV / propriétaire de logement éligible Abstention : O Rapporteur: Madame Danielle FLANDIN
Délibération 93 - 2025 — Opération de Réhabilitation de l'Immobilier de Loisir (ORIL)|Pour : 25 à compter du 1° juillet 2025 Contre : O0 -__ Participation financière de la CCHMV Abstention : O -__ Convention de partenariat CCHMV / communes volontaires
Rapporteur : Madame Danielle FLANDIN
Délibération 94 - 2025 -— Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) du Pays de|Pour : 22 Maurienne Contre : 0 Avis de la CCHMV en qualité de personne publique associée
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Abstentions : 03
Délibération 95 - 2025 -— Création emploi permanent à temps complet de Rédacteur |Pour : 25 - Gestionnaire carrière et paie — Services ressources humaines / Pôle Ressources |Contre : O Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN ‘ Abstention : O Délibération 96 - 2025 — Chantier Lyon — Turin Pour : 25 - Interventions de la CCHMV dans le cadre des chantiers Contre : 0 o Convention CCHMV / société TELT
Rapporteur : Monsieur Christian SIMON
Abstentions : 0
Fait à Modane, le 18 juillet 2025
Le Président
C.SIMON