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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Arrêté - 1757079800 Arrete portant reglementation circulation et stationnement)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
BRETENOUX
| ARRÊTÉ
DE POLICE
PORTANT
RÈGLEMENTION
DE LA CIRCULATION
& LE STATIONNEMENT
|
AR-2025-110
LE
MAIRE
DE
BRETENOUX,
VU
l'arrêté
du
24
Novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
routière,
VU
l'arrêté
interministériel
sur
la
signalisation
du
15
juillet
1974,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
le bon
déroulement
de
la fête
votive
de
BRETENOUX
et de
garantir
la
sécurité
des
personnes,
il y
a
lieu
de
règlementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
l’agglomération
de
BRETENOUX, ARRÊTE
Article.
: Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
hors
véhicules
forains
et
manège
sera
interdit
du
mercredi
10
septembre
2025
- 14h00
au
lundi
15
septembre
2025
- 14h00 :
-
Chemin
Moulin
de
Cère,
de
l’Avenue
de
la
Libération
jusqu'à
la
Rue
des
Hortes,
-
Place
du
8
mai
1945,
-__
Passage
des
Ayrals,
-__
Passage
de
la
Bastide,
-
Avenue
de
la
Libération
du
Giratoire,
de
la
Cère
au
Boulevard
des
Tilleuls,
-
Boulevard
des
Tilleuls,
de
l'Avenue
de
la
Libération
à
la
Rue
Pierre
Loti,
-__
Place
Germaine
Moreau.
Article.2
: La
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
interdite
du
mercredi
10
septembre
2025
- 14h00
au
lundi
15
septembre
2025
- 14h00 :
- Chemin
Moulin
de
Cère
de
l’Avenue
de
la
Libération
jusqu’au
cours
de
tennis,
- Boulevard
des
Tilleuls
de
l'avenue
de
la
Libération
à
la
Rue
Pierre
Loti,
- Passage
de
la
Bastide.
Article.3
: La
circulation
Boulevard
des
Tilleuls
se
fera
en
sens
unique
de
l'Avenue
Guerin
de
Castelnau
vers
la
Rue
Pierre
Loti
du
mercredi
10
septembre
2025
- 14h00
au
dimanche
14
septembre
2025
- 21h00.
Article.5
: Les
prescriptions
du
présent
arrêté
seront
portées
à
la
connaissance
des
usagers
par
une
signalisation
appropriée,
assurée
par
les
soins
du
Comité
des
Fêtes.
Article.6
: Les
services
de
Gendarmerie
sont
chargés
du
présent
arrêté.
Article.8
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
M.
le
Président
du
Comité
des
Fêtes
et
à
M.
le
Chef
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
BIARS-SUR-CÈRE.
A
BRETENOUX,
le
02
septembre
2025.
Notifiéle:
{09
257
-UMITE
DES
FETES
de BRETENOUX
Diffusion : Mairie
: pour
attribution
-
Gendarmerie
: pour attribution
-
Sapeurs-Pompiers
: pour attribution
Cet
arrêté
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
le
lien
: http:/www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
de
publication
et de
notification.
Dans
le même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par courrier.
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui doit
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux).