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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Arrêté - 1757079874 Arrete portant reglementation circulation 2)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Πwv
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
BRETENOUX
ARRÊTÉ
DE
POLICE
PORTANT
RÈGLEMENTION
DE
LA
CIRCULATION
AR-2025-112
LE
MAIRE
DE
BRETENOUX,
VU
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière,
VU
l'arrêté
interministériel
sur
la
signalisation
routière,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
le
bon
déroulement
des
feux
d'artifice
de
la
fête
votive
à
BRETENOUX
organisés
par
le
Comité
des
Fêtes,
il
y
a
lieu
de
règlementer
le
stationnement
et
la
circulation
dans
l’agglomération
de
BRETENOUX.
ARRÊTE
ART.
1
- Du
vendredi
12
septembre
2025
- 14h00
au
dimanche
14
septembre
2025
- 02h00,
il y
a
lieu
d'interdire : e
le stationnement
et
la circulation
de
tous
les
véhicules :
*
Rue
du
Manoir
de
Cère
de
la
Rue
de
la
Bourgnatelle
à
l'Avenue
du
Château
de
Castelnau, * Parking
du
camping
au
niveau
du
gué.
e
la circulation
des
piétions
(sauf
artificiers
ou
organisateurs)
:
Sur
l'Ile
de
la
Bourgnatelle,
sur
la
passerelle,
sur
le
gué,
Promenade
des
quais
(de
la
Rue
de
la Bourgnatelle
à l'angle
du
pont),
Rue
de
la Bourgnatelle
(de
la Promenade
des
Quais
à
la
Rue
du
Manoir
de
Cère),
Rue
des
Remparts
(de
la
Promenade
des
quais
à
la
Rue
des
Pénitents
bleus),
Rue
de
la
Guiere
(de
la
Promenade
des
Quais
à
la
Rue
des
Pénitents
bleus),
Rue
de
l'Abreuvoir
(de
la
Rue
du
Manoir
de
Cère
à
la
Cère).
- Du
samedi
13
septembre
2025
- 23h00
au
dimanche
14
septembre
2025
- 00h15,
il y a
lieu
d'interdire
la
circulation
y
compris
des
piétions
(sauf
artificiers
ou
organisateurs)
sur
le
parking
du
Manoir
de
Cère.
ART.
2
-
Les
prescriptions
du
présent
arrêté
seront
portées
à
la
connaissance
des
usagers
par
une
signalisation
réglementaire.
ART.
3
- La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvées
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992.
La
fourniture,
la
pose
et
la
maintenance
de
la
signalisation
seront
assurées
par
les
soins
du
Comité
des
Fêtes.
ART.
4 - Les
services
de
la gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
BRETENOUX,
le
02
septembre
2025.
Notiféle:
JT
04,
37
COMTERES
ESS
de
BRETENOUX
Diffusion
:
Mairie: pour attribution
-
Gendarmerie
: pour attribution
-
Sapeurs-Pompiers
: pour attribution
Cet
arrêté
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
le
lien
:
http:/www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la date
de
publication
et de
notification.
Dans
le même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le Maire
par
courrier.
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui doit
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux).