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Déliberation - liste delibs
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Péault.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de Péault - 1 rue Cavoleau 85320 – PÉAULT
mairie@peault.fr /Tél. 02 51 97 70 12 / Fax 02 51 28 00 11
CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 9 janvier 2023
PRÉSENTS : Mme Lisiane Moreau, MM Laurent Menanteau, Thibaud Renaudeau, Anthony Poiraud, Nicolas Voisin, Marc-Henri Le Vaillant, Jean-Philippe Thiré, Michel Papin, Philippe Lhermitte, Grégory Colas, Mme Mireille Baré, MM Freddy Lièvre et Rodolphe Arneaud.
Excusé(s) ayant donné procuration : M. ORGERIT Freddy à Mme MOREAU Lisiane Excusé(s) : Mme BLONDEL Aude
A été nommé(e) secrétaire : M. THIRE Jean-Philippe
Liste récapitulative des délibérations
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2023_01 COPIEURS MAIRIE/ECOLE Vote : Approuvée à l’unanimité
2 2023_02
CONTRAT MAITRISE D'OEUVRE - PROJET D'EMBELLISSEMENT ET DE REHABILITATION THERMIQUE DE LA SALLE
POLYVALENTE NORBERT MEUNIER
Vote : Approuvée à l’unanimité
3 2023_03
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE
LA DETR 2023 - REHABILITATION THERMIQUE DE LA SALLE
POLYVALENTE NORBERT MEUNIER
Vote : Approuvée à l’unanimité
4 2023_03
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU
TITRE DE LA DETR 2023 - EMBELLISSEMENT ET
REHABILITATION THERMIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE
NORBERT MEUNIER
Vote : Approuvée à l’unanimité
5 2023_04
MODIFICATION DE LA DUREE DE SERVICE D'UN EMPLOI A
TEMPS NON COMPLET - AGENT POLYVALENT
Vote : Approuvée à l’unanimité
Le Maire, Lisiane MOREAU
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
15 13 14