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Document publié le Mardi 15 février 2022 par la commune de Montauban.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, PME, commerce et artisanat,
drone Ville de
@# Montauban
REPUBLIQUE FRANCAISE
mm mm
VILLE DE MONTAUBAN
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE
Séance du 15 février 2022
N°16/02/2022: CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS DE TARN-ET-GARONNE -
REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT
L'an deux mille vingt-deux, le mardi 15 février à 18h00, les membres du Conseil Municipal de
la Commune de Montauban, se sont réunis à l'espace Valorem - 95 Grande rue Sapiac, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 09 février 2022.
Présents : 43
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Danielle AMOUROUX, Philippe BECADE, Marie-Claude BERLY, Nadine BON, Bernard BOUTON, Aurélie BURATTI, Michel CAPPELLETTI, Gérard CATALA, Valérie CAURO, Nadia CHEKLIT, Jean Martial DEJEAN, Laetitia DESGUERS, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Philippe FASAN, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Lucie FOURNEL, Olivier FOURNET, Jean-François GARRIGUES, Stéphane GONZALEZ, Anne-Marie GRIMAL, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Arnaud HILION, Robert INFANTI, Mathieu KEBOUCHE, Khalid LAABID, Sandrine LAGARDE, Véronique LAGARRIGUE, Sophie LARAN, Ambre LOPEZ-GIMENEZ, Angèle LOUCHART, Jeannine MEIGNAN, Fabrice MIEULET, Arnaud MOURGUES, Laurence PAGES, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Mathieu PERGET, Quentin SUCAU, Jacques ZAMUNER
Pouvoirs : 6
Mesdames, Messieurs Daniel BORY à Marie-Claude BERLY, Andréa CARO à Sandrine LAGARDE, Solal GEA à Arnaud MOURGUES, Claude JEAN à Quentin SUCAU, Rodolphe PORTOLES à Jeannine MEIGNAN, Sabine SI BELKACEM-CONDAMINES à Véronique LAGARRIGUE Monsieur Thierry DEVILLE donne lecture du rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Le Centre de Formation des Apprentis de Tarn-et-Garonne, situé rue Mercadier à Montauban, propose des formations permettant aux jeunes, et personnes en reconversion professionnelle, d'apprendre un métier en alternance avec l'entreprise. Il offre des formations variées dans les métiers du bâtiment, de la mécanique, de l'alimentation, du commerce, et des services.
Ce Centre de Formation est géré par un Conseil d'Administration constitué de représentants : - des Villes de Montauban, Castelsarrasin, Moissac
- du Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne
- de la Chambre de Commerce et d'Industrie
- de la Chambre des Métiers
- du Groupement Départemental d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics.
Siègent à l'assemblée générale 12 représentants de la Ville de Montauban.
Vu la délibération n°85 du 5 juillet 2020 portant désignation des 12 représentants de la Ville de Montauban au Centre de Formation des Apprentis de Tarn-et-Garonne suivants :
- Claudine PEIRONE
- Thierry DEVILLE
- Pauline FORESTIE
- Bernard PECOU
- Quentin SUCAU
- Robert INFANTI
- Anne-Marie GRIMAL
- Daniel BORY
- Jean-Pierre FOISSAC
- Jean-François GARRIGUES
- Nadia CHEKLIT
- Solal GEA
Il convient de remplacer Madame Claudine PEIRONE.
Vu la délibération du 15 février 2022 par laquelle le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de procéder aux désignations au scrutin public,
Au vu de ces éléments, il vous est demandé de bien vouloir :
- procéder à la désignation d'un représentant de la Ville de Montauban au Centre de Formation des Apprentis de Tarn et Garonne.
Est candidat : Monsieur Arnaud MOURGUES
Après avoir procédé aux opérations de vote et en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide d'élire Monsieur Arnaud MOURGUES représentant de la Ville de Montauban au Centre de Formation des Apprentis de Tarn-et-Garonne.
Les 12 représentants de la Ville de Montauban au Centre de Formation des Apprentis de Tarn-et-
Garonne sont donc les suivants :
- Arnaud MOURGUES
- Thierry DEVILLE
- Pauline FORESTIE
- Bernard PECOU
- Quentin SUCAU
- Robert INFANTI
- Anne-Marie GRIMAL
- Daniel BORY
- Jean-Pierre FOISSAC
- Jean-François GARRIGUES
- Nadia CHEKLIT
- Solal GEA Après délibération du Conseil Municipal, la proposition ci-dessus est :
ADOPTEE PAR 38 VOIX POUR ET 11 ABSTENTIONS
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif de TOULOUSE dans un délai de
deux mois à compter : 2 { FEV, 202?
De sa transmission en Préfecture le :
De sa publication et/ou affichage le : 9 1 FEV 2022
Pour extrait certifié conforme,
Montauban, le 15 février 2022