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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 03 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,
Liste des délibérations
PRÉSENTS : Monsieur BISSON (absent pour la délibération n° 2024-13), Mesdames THOBOR, LENGARD, Messieurs NIANE, NIATI, Madame LITWINSKI, Monsieur BIANCHI, Madame RHOUN, Monsieur LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Madame HABERT, Monsieur AGARD, Madame SOUFI, Monsieur ABDELLAOUI, Madame AUDET, Monsieur EDOM, Mesdames BITTY KOUAKOU, THELUS ROSINEL, AWALE GUEDI, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Monsieur FLAHAUT pour Madame HULIN, Madame DUCLAU pour Madame LITWINSKI, Monsieur VEY pour Madame THOBOR, Madame KOMBO-TSIMBA pour Monsieur NIATI, Monsieur CAMPEIS pour Madame LENGARD, Monsieur JLASSI pour Monsieur NIANE.
ABSENTS : Monsieur BISSON (pour la délibération n° 2024-13), Madame VESSAH, Monsieur AMIENS.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.
QUORUM : 24 présents, 6 représentés et 2 absents.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Installation d’un conseiller municipal,
Rapporteur : M. Bisson
Adoption le procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
I – RESSOURCES
N° 2024-12 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Approbation du compte de gestion pour l’année 2023,
N° 2024-13 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Approbation du compte administratif pour l’année 2023,
N° 2024-14 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Affectation des résultats de l’exercice 2023,
N° 2024-15 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024,
N° 2024-16 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Budget Primitif de l’année 2024,
N° 2024-17 Rapporteur : V. Lengard A l’unanimité
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour
l’exercice 2024,
N° 2024-18 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité Modification du tableau des effectifs – Création de poste,
N° 2024-19 Rapporteur : N. Rhoun A l’unanimité
Convention ayant pour objet la mise à disposition d’un marché de fourniture, d’acheminement de gaz sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
N° 2024-20 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Désignation des conseillers municipaux siégeant aux conseils d’école,
Abroge et remplace la délibération n° 2023-26 en date du 22 mai 2023,
N° 2024-21 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Désignation des membres du Conseil Municipal à la commission générale,
Abroge et remplace la délibération n° 2021-52 en date du 28 juin 2021,
N° 2024-22 Rapporteur : V. Lengard A l’unanimité
Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale et
désignation des représentants du Conseil Municipal au centre communal d’action sociale,
Abroge et remplace la délibération n° 2020-17 en date du 08 juin 2020,
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
N° 2024-23 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité
Subventions aux associations pour l’année 2024,
N° 2024-24 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Remise des dictionnaires et calculatrices pour les élèves CM2,
III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
N° 2024-25 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR),
N° 2024-26 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Principe de cession et de classement dans le domaine public communal sis Passage du Verger et 21-21 ter rue de Paris à Lieusaint (hors ZAC),
IV – DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N° 2024-27 Rapporteur : M. Bisson A la majorité de 29 voix pour et 1 abstention (Monsieur LAUBERTHE)
Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative à la vidéo-protection au titre du bouclier de sécurité départemental – Aide aux collectivités.