Conseil Municipal - Convoc CM 25 03 24

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Conseil Municipal - Convoc CM 25 03 24 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 25 03 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement, Mairie de Lieusaint

50 rue de Paris

CS 50333

77567 Lieusaint Cedex

Téléphone : 01 64 13 55 55

Télécopie : 01 64 13 55 70

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 mars 2024

Lieusaint, le 12 mars 2024

Madame, Monsieur,

Mr BISSON Michel

Mme THOBOR Virginie Mme HABERT Mireille

Mr FLAHAUT Sébastien Mr AGARD Misha

Mme LENGARD Valérie Mme SOUFI Saïda

Mr NIANE Abdoul Mr ABDELLAOUI Nordine

Mme DUCLAU Muriel Mme AUDET Marion

Mr NIATI Hamid Mr EDOM Thierry

Mme LITWINSKI Anaïs Mme BITTY KOUAKOU Emma

Mr BIANCHI Sandro Mr JLASSI Mahmoud

Mme RHOUN Naouale Mme THELUS ROSINEL Nadjmat

Mr LAUBERTHE Philippe Mme AWALE GUEDI Saada

Mme HULIN Nadine Mr AMIENS Pedro

Mr GOUET-YEM Denis Mme BETHUNE Fernanda

Mme VESSAH Liliane Mr NDOYE Cheikh

Mr VEY Michel Mme ARPACI Céline

Mme KOMBO-TSIMBA Judicaëlle Mr LAVICTOIRE Frédéric

Mr CAMPEIS Bernard

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu

le 25 mars à 20H au bâtiment A.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,ORDRE DU JOUR

Installation d’un conseiller municipal,

Rapporteur : M. Bisson

Adoption le procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024,

Rapporteur : M. Bisson

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

Rapporteur : M. Bisson

I – RESSOURCES

a. Approbation du compte de gestion pour l’année 2023,

Rapporteur : N. Rhoun

b. Approbation du compte administratif pour l’année 2023,

Rapporteur : N. Rhoun

c. Affectation des résultats de l’exercice 2023,

Rapporteur : N. Rhoun

d. Taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024,

Rapporteur : N. Rhoun

e. Budget Primitif de l’année 2024,

Rapporteur : N. Rhoun

f. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour l’exercice 2024,

Rapporteur : V. Lengard

g. Modification du tableau des effectifs – Création de poste,

Rapporteur : M. Bisson

h. Convention ayant pour objet la mise à disposition d’un marché de fourniture, d’acheminement de gaz sur le

fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP,

Rapporteur : N. Rhoun

i. Désignation des conseillers municipaux siégeant aux conseils d’école,

Abroge et remplace la délibération n° 2023-26 en date du 22 mai 2023,

Rapporteur : M. Duclau

j. Désignation des membres du Conseil Municipal à la commission générale,

Abroge et remplace la délibération n° 2021-52 en date du 28 juin 2021,

Rapporteur : M. Duclau

k. Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale et

désignation des représentants du Conseil Municipal au centre communal d’action sociale,

Abroge et remplace la délibération n° 2020-17 en date du 08 juin 2020,

Rapporteur : V. Lengard

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

l. Subventions aux associations pour l’année 2024,

Rapporteur : A/ Litwinski

m. Remise des dictionnaires et calculatrice pour les élèves CM2,

Rapporteur : M. Duclau

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

n. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR),

Rapporteur : V. Thobor

o. Principe de cession et de classement dans le domaine public communal sis Passage du Verger et 21-21 ter rue

de Paris à Lieusaint (hors ZAC),

Rapporteur : V. Thobor

IV – DIRECTION GENERALE DES SERVICES

p. Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative à la vidéo-

protection au titre du bouclier de sécurité départemental – Aide aux collectivités.

Rapporteur : M. Bisson