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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Guilhem-le-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - 33 2023 DM 1 MUSEE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 28/07/2023
Reçu en préfecture le 28/07/2023
Publié le
Musée - musée ID : 034-213402613-20230727-332023-BF
Code INSEE Commune
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal
° Nombre de membres en exercice 10
DECISION MODIFICATIVE N° 1 Nombre de membres présents €
Nombre de suffrages exprimés re
VOTES :{) Contre & Pour
Date de convocation : 2007/2023
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le VINGT SEPT JUILLET, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ORDINAIRE sous la présidence de SIEGEL ROBERT, Maire.
Objet :
Dépenses Recettes
Désignation Diminution de crédits Augmentation de Diminution de crédits Augmentation de
crédits crédits
INVESTISSEMENT
D 231-19 : Toiture Tour des Prisons 1 000,00 €
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 1 000,00 €
R 10222 : FCTVA 1 000,00 €
"TOTAL R 10 : Dotations, fonds divers et réserves : 1 000,00 €
Total 1 000,00 € 1 000,00 €
Totai Général | 1 000,00 € 1 000,00 €
Signataires : |
GILHET Benoit Ch
‘HOMBERT Bernard
KROGSDAHL Annette LL PE
IMINAZZO Delphine eu UT
MORESMAU Jean Philippe _
à NICAISE Vincent
STEHLE Clément
THEULE Jean Christophe
VEDEL Pierre
Certifié exécutoire par SIEGEL ROBERT, Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 27/07/2023 et de la publication le 28/07/2023.
À SG LD, le 27/07/2023.
ont signé les membres présents
pour extrait conforme
Le Maire