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Déliberation - liste des deliberations du 17 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 17 decembre 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2025
Liste des Délibérations
- Délibération n° 2025D_60 : Vente de parcelle au Lotissement de Violine – Approuvée - Délibération n° 2025D_61 : Avenant contrat IRIS – Approuvée
- Délibération n° 2025D_62 : Vente bien cadastré B 179 sis au lieu-dit Le Quarteron – Approuvée
- Délibération n° 2025D_63 : Demande de subvention DETR pour le projet de valorisation paysagère du quartier de Violine – Approuvée
- Délibération n° 2025D_64 : Virement de crédits – Budget SPIC Photovoltaïque – Approuvée - Délibération n° 2025D_65 : Constitution d’une provision sur le budget SPIC – Approuvée
Le détail de ces délibérations est consultable sur le site internet clesse79.fr ou en mairie