Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DEL2023 059+Approbation+du+PV+du+28.09.2023?t=1715
Déliberation - DEL2023 016+Approbation+du+procès+verbal+du+9+mars
Déliberation - DEL2023 008+Admission+en+non+valeur?t=1715692531
Procès Verbal - DEL2023 032+Approbation+du+PV+du+04.04.2023?t=1715
Procès Verbal - DEL2023 035+Approbation+du+PV+du+11.05.2023?t=1715
Procès Verbal - DEL2023 049+Approbation+du+PV+du+29.06.2023?t=1715
Procès Verbal - DEL2023 052+Approbation+du+PV+du+7+septembre+2023?
Conseil Municipal - DEL2023 001+Adoption+de+l'ordre+du+jour+du+CM?t=17
Déliberation - DEL2023 061+Approbation+de+la+convention+de+MAD+en
Déliberation - DEL2023 064+Modification+de+l'organigramme?t=17156
Procès Verbal - DEL2023 002+Approbation+du+PV+du+13.12
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2023 002+Approbation+du+PV+du+13.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Arrondissement
d'Etampes
Canton
d'Arpajon
N° |
2023 |
002
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BOISSY-SOUS-SAINT
YON
DATE
DE
CONVOCATION
2
mars
2023
DATE
D’AFFICHAGE
2
mars
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS :
22
VOTANTS
:
27
L'an
deux
mille
vingt
trois
Le
neuf
mars
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
SAADA
Raoul,
Maire.
Etaient
présent(e)s
:M.
SAADA
Raoul
—
M.
PICHON
Jean-Marc
—
M.
LOURS
Xavier
—-
Mme
MOUNOURY
Aurélie
—
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—
Mme
COURTOIS
Cécile
—
M.
REYNAUD
Max
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
—
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
—-
Mme
BLAIZE
Sophie
-
M.
LAURENT
Eric
—
Mme
BONNASSEAU
Patricia
—
M.
FAUCHÉ
Fabien
—
Mme
SCACCHI
Anne
—
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
DORIZON
Maurice
—
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
M.
LION
Robert
—
M.
TISCHENBACH
Thierry
—
Mme
BILIEN
Carine.
Absent(e)s
_ représenté(e)s
M.
GAUTHIER
Dominique
—
M.
AURTENECHE
Michel
— Mme
MOAL
Sylvie
— Mme
LEROMAIN
Nadège
— M.
GOFF
Jullian.
Frédéric
DA
SILVA
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
13
DÉCEMBRE
2022
|
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
d'adopter
le
procès-verbal
de
la
séance
du
13
décembre
2022.
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
Après
avoir
fait
l'objet
d’un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité,
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
13
décembre
2022.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
[091-219100856-20230209-DEL 2023-002
DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
. 15/03/2023
Affichage
: 16/03/2023
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.