Arrêté - 2022 2

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Arrêté - 2022 2 Document publié le Dimanche 4 septembre 2022 par la commune de Mont-Saint-Adrien. Lien du pdf (Arrêté - 2022 2)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, MAIRIE DU MONT SAINT ADRIEN

DEPARTEMENT DE L'OISE

ARRONDISSEMENT

de BEAUVAIS EXTRAIT DU REGISTRE DES

he ARRETES DU MAIRE

COMMUNE

DU MONT SAINT ADRIEN

FERMETURE PARTIELLE DE L’ALLEE DU LYS A LA

CIRCULATION LE DIMANCHE 4 SEPTEMBRE 2022

Nous, Maire de la commune du MONT SAINT ADRIEN,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales;

Vu le Code de la Route;

Vu la Loi N° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée et complétée par la Loi N° 82-623 du 22 juillet 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions;

Vu l'arrêté municipal du 30 août 2022 autorisant l'organisation d'une brocante sur la commune du MONT SAINT ADRIEN:

Considérant que l'organisation d'une brocante le dimanche 4 septembre 2022 sur la voie publique par l'association LE MONT LOISIRS nécessite, pour des motifs de sécurité publique la fermeture de l'allée du Lys à la circulation jusqu’au carrefour avec le chemin du Moulin;

ARRETONS

Article 1er : l’allée du Lys, du carrefour avec la rue Moi jusqu'au carrefour avec le chemin du Moulin sera interdite à la circulation le dimanche 4 septembre 2022 de 6 heures à 20 heures. En dehors des zones totalement interdites à la circulation, l'accès routier à la rue Moi et à l’allée du Lys est interdit sauf riverains.

Article 2 : -le Maire du MONT SAINT ADRIEN,

- le Directeur Départemental des Territoires de l'Oise,

- l’Officier commandant le groupement de Gendarmerie de Marseille-en-Beauvaisis,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la commune.

Pour extrait conforme, en mairie, le 30 août 2022,

Le Maire,

Jean-Philippe AMANSMAIRIE DU MONT SAINT ADRIEN

DEPARTEMENT DE L'OISE

ARRONDISSEMENT

de BEAUVAIS EXTRAIT DU REGISTRE DES

naines ARRETES DU MAIRE

COMMUNE

DU MONT SAINT ADRIEN

FERMETURE PARTIELLE DE LA RUE DE ROME

A LA CIRCULATION

Nous, Maire de la commune du MONT SAINT ADRIEN,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales;

Vu le Code de la Route;

Vu la Loi N° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée et complétée par la Loi N° 82-623 du 22 juillet 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions; Vu l'arrêté municipal du 30 août 2022 autorisant l'organisation d'une brocante sur la commune du MONT SAINT ADRIEN;

Vu le programme des manifestations prévues pour la fête du village ;

Considérant que l’apéritif de la fête communale et l'organisation d'une brocante entre le vendredi 30 août et le dimanche 4 septembre 2022 sur la voie publique nécessitent, pour des motifs de sécurité publique la fermeture de la rue de Rome du carrefour de la rue Moi jusqu’au carrefour avec la route de Saint Paul;

ARRETONS

Article 1er : la rue de Rome, du carrefour avec la rue Moi jusqu’à la route de Saint Paul sera interdite à la circulation le vendredi 2 septembre de 17h à 23h et du samedi 3 septembre de 9h au dimanche 4 septembre 2022 à 21 heures.

Article 2 : -le Maire du MONT SAINT ADRIEN,

- le Directeur Départemental des Territoires de l'Oise,

- l'Officier commandant le groupement de Gendarmerie de Marseille-en-Beauvaisis, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la commune.

Pour extrait conforme, en mairie, le 30 août 2022,

Le Maire,

Jean-Philippe AMANSMAIRIE DU MONT SAINT ADRIEN

DEPARTEMENT DE L'OISE

ARRONDISSEMENT

de BEAUVAIS EXTRAIT DU REGISTRE DES

mm ARRETES DU MAIRE

COMMUNE

DU MONT SAINT ADRIEN

FERMETURE PARTIELLE DE LA RUE DE ROME

A LA CIRCULATION

Nous, Maire de la commune du MONT SAINT ADRIEN,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales;

Vu le Code de la Route;

Vu la Loi N° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée et complétée par la Loi N° 82-623 du 22 juillet 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions; Vu l'arrêté municipal du 30 août 2022 autorisant l'organisation d'une brocante sur la commune du MONT SAINT ADRIEN;

Vu le programme des manifestations prévues pour la fête du village ;

Considérant que l'organisation d'une brocante le dimanche 4 septembre 2022 sur la voie publique nécessitent, pour des motifs de sécurité publique la fermeture de la rue de Rome du carrefour de la rue Moi jusqu’au carrefour avec la rue des Flageots;

ARRETONS

Article 1er : la rue de Rome, du carrefour avec la rue Moi jusqu’au carrefour avec la rue des Flageots sera interdite à la circulation le dimanche 4 septembre 2022 de 6 h à 21 heures.

Article 2 : - le Maire du MONT SAINT ADRIEN,

- le Directeur Départemental des Territoires de l'Oise,

- l'Officier commandant le groupement de Gendarmerie de Marseille-en-Beauvaisis,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la commune.

Pour extrait conforme, en mairie, le 30 août 2022,

Le Maire,

Jean-Philippe AMANSMAIRIE DU MONT SAINT ADRIEN

DEPARTEMENT DE L'OISE

ARRONDISSEMENT

de BEAUVAIS EXTRAIT DU REGISTRE DES

mm ARRETES DU MAIRE

COMMUNE

DU MONT SAINT ADRIEN

FERMETURE PARTIELLE DE LA RUE DE ROME

A LA CIRCULATION

Nous, Maire de la commune du MONT SAINT ADRIEN,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales;

Vu le Code de la Route;

Vu la Loi N° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée et complétée par la Loi N° 82-623 du 22 juillet 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions; Vu l'arrêté municipal du 30 août 2022 autorisant l'organisation d'une brocante sur la commune du MONT SAINT ADRIEN;

Vu le programme des manifestations prévues pour la fête du village ;

Considérant que l'organisation d'une brocante le dimanche 4 septembre 2022 sur la voie publique nécessitent, pour des motifs de sécurité publique la fermeture de La rue Moi du carrefour allée du Lys rue Moi jusqu’au carrefour rue Moi rue Haute;

ARRETONS

Article Ler : la rue Moi du carrefour allée du Lys avec la rue Moi jusqu’au carrefour rue Moi avec la rue Haute sera interdite à la circulation le dimanche 4 septembre 2022 de 6 h à 21 heures.

Article 2 : -le Maire du MONT SAINT ADRIEN,

- le Directeur Départemental des Territoires de l'Oise,

- l'Officier commandant le groupement de Gendarmerie de Marseille-en-Beauvaisis, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la commune.

Pour extrait conforme, en mairie, le 30 août 2022,

Le Maire,

Jean-Philippe AMANSMAIRIE DU MONT SAINT ADRIEN

DEPARTEMENT DE L'OISE

ARRONDISSEMENT

DE BEAUVAIS EXTRAIT DU REGISTRE

COMMUNE DU DES ARRETES DU MAIRE

MONT SAINT ADRIEN

ORGANISATION D'UNE BROCANTE

Nous, Maire de la commune du MONT SAINT ADRIEN,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2212-2;

Vu la demande d’occupation du domaine public présentée par l’association Le Mont Saint Adrien Loisirs à l’effet d’organiser une vente au déballage sur le territoire de la commune du Mont Saint Adrien le 4 septembre 2022;

Considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de maintenir le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques pendant les manifestations publiques et de prescrire toutes les mesures nécessaires pour prévenir les accidents;

Considérant qu’à l’occasion de cette vente au déballage, la vente et l’échange d’objets mobiliers d’occasion par des particuliers peuvent être autorisés, en raison de leur caractère exceptionnel ;

ARRETONS

Article 1 : l'association LE MONT LOISIRS est autorisée à organiser une journée "brocante" le 4 septembre 2022 et à occuper le domaine public sur la place de l'église, dans la rue de Rome et la rue Moi de 5 heures jusqu' à 21 heures.

Les participants pourront s’installer à partir de 6h00.

Les emplacements seront attribués aux participants au fur et à mesure des inscriptions sur le registre des ventes au déballage.

Article 2 : la circulation de tous véhicules est interdite dans l’aire d’activité de la brocante de 7h45 à 18h00. Les panneaux de circulation nécessaires seront apposés pour permettre l'application des présentes dispositions.

Article 3 : tout particulier qui, à l’occasion de la vente au déballage, souhaite participer à l'échange ou à la vente d’objets mobiliers d’occasion lui appartenant doit obtenir de la mairie une autorisation d’occupation du domaine public. L'autorisation, accordée à titre individuel, précise l’emplacement affecté. Elle devra être présentée par son titulaire à toute réquisition des services de police.

Article 4 : les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera affiché dans les conditions habituelles réglementaires, seront constatées et poursuivies conformément aux textes en vigueur.

Article 5 : ampliation de cet arrêté sera transmise à :

- Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de Beauvais :

- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Marseille-en-Beauvaisis. - Monsieur le Président de l'association Le Mont Loisirs.

Pour extrait conforme, en mairie le 30 août 2022,

Le Maire, Jean-Philippe AMANS