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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 211 2024 Avenant n°1 du lot 08 Chauffage Traitement dair au marche de travaux pour la construction du centre aquatique Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 211 2024 Avenant n°1 du lot 08 Chauffage Traitement dair au marche de travaux pour la construction du centre aquatique)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement, Affaires étrangères et coopération, RÉPUBLIQUE FRANCAISE

DÉPARTEMENT DE L’YONNE

Délibération n°211/2024

1

Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire

de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre

SEANCE DU 09 DÉCEMBRE 2024

Date de convocation : 02/12/2024

Effectif légal du conseil communautaire : 80

Nombre de membres en exercice : 79

Date d’affichage : 02/12/2024

Nombre de présents : 53

Nombre de pouvoirs : 8

Nombre de votants : 61

L’an deux mil vingt-quatre, le neuf décembre à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Saints-en-Puisaye, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du deux décembre deux mil vingt-quatre, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER- ARRIGHI.

Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BUTTNER Patrick, CHANTEMILLE Sophie, CHOUBARD Nadia, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, FOUCHER Gérard, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LHOTE Mireille, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MÉNARD Elodie, MICHEL Nathalie, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, PICARD Christine, POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, PROT Michel, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RIGAULT Jean-Michel, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean- Pierre, SAULNIER Nathalie, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, TREHET Philippe, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, XAINTE Arnaud.

Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile (pouvoir à M. Saulnier-Arrighi), BOISARD Jean- François, BROUSSEAU Chantal, CARRÉ Michel (pouvoir à M. D’Astorg), CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc (pouvoir à M. Fournier), CONTE Claude (pouvoir à M. Pouillot), COUET Micheline, DROUHIN Alain (pouvoir à Mme Beaujard), DUFOUR Vincent, JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MELLIN Solange (pouvoir à M. Xainte), MILLOT Claude (suppléant M. Trehet), RENAUD Patrice, REVERDY Gilles (pouvoir à Mme Grosjean).

Délégués absents : CHAMPAGNAT Jean-Louis, DA SILVA MOREIRA Paulo, FERRON Claude, GERMAIN Robert, GUILLAUME Philippe, JACQUET Luc, LEPRÉ Sandrine, PAURON Éric, REVERDY Chantal, ROY Daniel, WLODARCZYK Monique.

Secrétaire de Séance : M. Jean MASSÉ

OBJET : Avenant n°1 du lot 08 Chauffage / Traitement d’air au marché de travaux pour la construction du centre aquatique sur la commune de Toucy

- Vu le Code de la commande publique et notamment ses article L 2113-6 et L 2123-7, - Vu le Code général des collectivités territoriales,

- Vu le marché initiale et la délibération 313/2021 pour la construction d’un CENTRE AQUATIQUE sur la Commune de TOUCY,

- Considérant le montant du devis de moins-value n°3266657-1 reçu de la part de l’entreprise HERVÉ Thermique pour la modification des prestations d’un montant de 22 059,09 € HT,

- Vu l’avis de la commission Patrimoine en date du 3 décembre 2024,RÉPUBLIQUE FRANCAISE

DÉPARTEMENT DE L’YONNE

Délibération n°211/2024

2

- Après avoir entendu l’exposé du Vice-Président en charge des travaux et du patrimoine,

- Sur proposition du Président,

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (61 voix pour) : - Valide l’avenant n°1 au lot 08 portant modification de l’échangeur thermique, suppression de l’échangeur des douches et suppression de la hotte de produit de l’entreprise HERVÉ Thermique pour un montant de moins-value de 22 059,09 € HT soit 26 470,91 € TTC. Le marché s’établit à 716 565,86 € HT soit 859 879,03 € TTC. - Autorise le Président à signer l’avenant n°1 du lot 08 du marché de construction d’un centre aquatique sur la commune de Toucy.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus

Pour extrait certifié conforme

Le Président, Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI