Arrêté - 2022 398 5 24ème fête de la courge 08 et 09 octobre 2022

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Arrêté - 2022 398 5 24ème fête de la courge 08 et 09 octobre 2022 Document publié le Dimanche 9 octobre 2022 par la commune de Rians. Lien du pdf (Arrêté - 2022 398 5 24ème fête de la courge 08 et 09 octobre 2022)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, DEPARTEMENT DU VAR ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES

MAIRIE DE RIANS

RIANS

ARRETE PM N°2022-398-5

Objet : Réglementation de la circulation et du stationnement : 24èe Fête de la Courge.

e Le Maire de la Commune de RIANS (Var):

e VU, la loi du 4 avril 1884;

® VU, le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les article L2212.1, L2212,-2, L2213.1 à L 2213-4 :

e VU, le Code Général des Propriétés des Personnes Publiques et notamment les articles L.2125-1 et suivants :

® VU, le Code de la Route et notamment les articles R 225, R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R 411-18, et R411-25 à R 411-

27 ;

e VU, le Code de la Voirie Routière et notamment ses articles L 113-2 et R 116-2 :

e VU, le Code Pénal ;

®e VU, le Code de Sécurité Intérieur notamment les articles L.132-1 et L 511-1 : e VU, le Plan de Circulation de 1977:

e VU, l'arrêté du Maire de RIANS (Var) en date du 22/12/1998 :

+ COMPTE TENU qu'il y a lieu d'assurer la sécurité d’une manière satisfaisante pour le bon déroulement de la 24ème Fête de la

Courge, le samedi 8 et le dimanche 9 octobre 2022

ARRETONS

ARTICLE 1: Le stationnement sera interdit du jeudi 06 octobre 2022 de 08h00 jusqu’au lundi 10 octobre 2022 à

20h00 :

- Parking Salle des Fêtes

ARTICLE2: Le stationnement sera interdit du vendredi 07 octobre 2022 de 14h00 jusqu'au dimanche 09

octobre 2022 à 21h00 :

- Avenue de la gare

- Rue du Caromp et route de Jouques jusqu'au rond-point

- _ Parking rue de l'Enclos (sauf véhicules handicapés)

- Parking Barrière et Müûriers

- Avenue Franklin Roosevelt (jusqu’au niveau de la Caserne des Pompiers) - Place du Posteuil

- Rue du Puit Ferréen (Gusqu'à la deuxième place après le WC public)

- Rue Ambroise Croizat

Conformément au Code de la Route, le stationnement restera interdit sur les voies cyclables le

long de la RD3 cette interdiction sera matérialisée par la mise en place de panneaux sur pied

«interdiction de stationner et de s'arrêter ».

ARTICLE 3: La circulation sera interdite du samedi 08 octobre 2022 de 08h00 jusqu’au dimanche 09 octobre

2022 à 18h00 pour les exposants.

La circulation sera interdite du samedi 08 octobre 2022 de 05h00 jusqu'au dimanche 09 octobre

2022 à 22h00 pour les habitants et visiteurs.

- Avenue de la Gare (sauf véhicules de secours et de La Poste)

- Avenue Franklin ROOSEVELT (jusqu’au niveau de la caserne des pompiers) (sauf véhicules

de secours et de La Poste)

-__ Rue du Caromp et route de Jouques jusqu’au rond-point, sauf moto et véhicules des artistes

pour accéder au parking situé dans le champ de Gagnor

- Rue Barrière et Mûriers

- Rue de l'Enclos (sauf véhicules handicapés)

- Rue de la République (jusqu’au 28 rue de la République)

- Place du Posteuil (haute et basse)

- Rue Puit Ferréen (jusqu’au 9 rue du Puit Ferréen)

- Rue Ambroise Croizat

Am2022/PM/2022-398-5- Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la 1/2

« 24°" Fête de la Courge »

“ Mis en ligne le 30 septembre 2022 “- Traverse Centrale

- Rue Gabriel Péri

- Rue René Cassin (de la caserne des pompiers jusqu’à l'accès au parking du Faraillon)

- Rue du Suquet

-_ Traverse du Caromp

-_ Route de Jouques

ARTICLE 4: La rue Bel Air, l'Avenue de la Gare et le bas de l’Avenue Franklin Roosevelt, pourront être

exceptionnellement empruntée le samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022, par Les Services de la

Poste et les véhicules de secours.

ARTICLE 5: Les terrasses des bars et des restaurants devront être installées uniquement sur les trottoirs et

sur l'emplacement leur étant réservé annuellement, aucune extension sur la chaussée n'est autorisée sans accord préalable de la Mairie.

ARTICLE 6: Le parking Rue de l'Enclos est réservé au stationnement des véhicules pour personnes à mobilité

réduite détentrices d’un justificatif.

ARTICLE 7: Tout déballage sur la voie publique, en dehors de la rue Caromp, de l'avenue Franklin Roosevelt, de la Place du Posteuil, de la Place Saint-Laurent, de la rue Ambroise Croizat, de la rue Barrière et Müriers, de la rue de la République, est formellement interdit. Seuls les exposants inscrits sur la liste officielle de l'organisateur, pourront exposer sur les lieux autorisés au déballage.

ARTICLE 8: Les forains seront obligatoirement placés aux emplacements matérialisés à cet effet.

ARTICLE 9: L’'organisateur de «la Courge en Fête » est autorisé à utiliser une sonorisation audible sur la voie publique le samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022 de 8 h 00 à 19 h 00.

ARTICLE 10: L'entrée de la manifestation se fera exclusivement par les points de contrôle avec fouille visuelle

situés :

e Avenue de la Gare face à la Gendarmerie

e Rond-point Route de Jouques sens Barrière et Müriers

e Rue de l'Enclos (niveau de la place réservée aux personnes à mobilité réduite)

e Avenue Gabriel Péri (niveau n°31)

e Rue Ambroise Croizat (niveau n°26)

ARTICLE 11: Les panneaux réglementaires indicateurs de la signalisation routière, les barrières de sécurité et

les barrières BAAVA seront apposés et maintenus en place aux endroits convenus, par le

personnel du service technique de la Commune.

ARTICLE 12: Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal

Administratif de TOULON dans un délai de deux (2) mois à compter de sa publication. Le

Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet https://www.telerecours.fr/

ARTICLE 13: Tous les agents de la force publique sont chargés chacun en ce qui les concerne de faire appliquer

les présentes dispositions.

ARTICLE 14: AMPLIATION

Ambpliation est faite à :

- Monsieur Le MAIRE,

- Monsieur le Secrétaire Général de la Commune,

- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale Autonome de RIANS,

- Monsieur le Responsable de la Police Municipale,

- Monsieur le Responsable des Services Techniques,

- Monsieur le Commandant du Centre des Sapeurs- Pompiers de Rians.

Sont chargés chacun en ce qui le concerne, de veiller à l'exécution du présent arrêté qui fera

l'objet d'une publication sous forme électronique, conformément à l’article L2131-1 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Fait à RIANS

Le 30 septembre 2022

Am2022/PM/2022-398-5- Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la 2/2

« 24°" Fête de la Courge »

“ Mis en ligne le 30 septembre 2022 “