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Compte-Rendu - cr du 20 10 2023
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Longechenal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 20 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
2023 20-10-1
C.C.A.S. de la commune de Longechenal
131 rue de la Soierie
38690 LONGECHENAL
C.C.A.S.
Réunion du C.C.A.S. du vendredi 20 octobre 2023
COMPTE RENDU tenant lieu de PROCES VERBAL
Date de la convocation : le 12 octobre 2023
Affichée le : 12 octobre 2023
Nombre de membres de la commission C.C.A.S. : 11
L’an deux mille vingt-trois, le vingt octobre à vingt heures, les membres du C.C.A.S. de la commune de Longechenal étaient convoqués en session ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de M. Charles FERRAND.
Présents : M. Charles FERRAND, maire et président du C.C.A.S., Mme Stéphanie RUIZ Vice-Présidente, M.
Romaric CHAVANT, Mme Claire LASSEUR, Mme Aurélie NICOD, membres du conseil municipal,
Mme Marie-Renée FERRAND, M. Colin CHAMPON, membres nommés par arrêté de monsieur le maire.
Absent avec procuration : Mme Christelle PASSINGE donne procuration à M. Colin CHAMPON, Mme
Stéphanie LA GRASSA donne procuration à Mme Stéphanie RUIZ.
Absents excusés : Mme Margaux DROOGMANS, Mme Emmanuelle RODILLON.
Secrétaire de séance : M. Romaric CHAVANT.
Monsieur Charles FERRAND, maire de la commune de Longechenal, président du C.C.A.S ouvre la séance,
Il donne lecture des pouvoirs accordés.
Validation du compte rendu de la séance du jeudi 13 juillet 2023.
1 / Repas des ainés 2023
Le conseil d’administration débat du repas des ainés 2023, M le président présente la liste mise à jour des
personnes du village âgées de 70 ans ou plus à inviter cette année, représentant un effectif de soixante-
seize personnes.
Le repas se déroulera à la salle de motricité de l’école le samedi 25 novembre à midi
Les conjoints des personnes invitées, ayant moins de 70 ans, participerons financièrement au coût du
repas.
A partir de 80 printemps l’invitation proposera aux choix : la participation au repas ou un colis adapté à la
situation de chacune des personnes, produits de soins ou colis festif.
Il conviendra de solliciter les traiteurs locaux pour des propositions de menu et devis, de solliciter la
pharmacie pour trois colis de soins.
Concernant les colis festifs les membres du CCAS décident de s’adresser au multi-service local « Chez
GWEN » pour une proposition concernant quinze colis environ.
2 / Comptabilité adoption du référentiel M57
M. le Maire, Président du CCAS, indique que la loi n° 2022-217 du 21 février 2022, dite 3DS (différenciation, décentralisation, déconcentration, simplification) prévoit que le référentiel M57 a vocation à être généralisé au 1er janvier 2024, date butoir de bascule, pour toutes les collectivités locales et à se substituer aux instructions budgétaires et comptables M14. 2023 20-10-2
Les communes de moins de 3 500 habitants adoptant un référentiel M57 abrégé.
Le 05 juillet dernier à la suite de la demande de la commune Monsieur le Comptable Public, responsable du service de gestion, notifie son accord pour l’adoption du référentiel M57 abrégé par la commune de Longechenal.
Il est précisé que la nouvelle nomenclature interviendra à compter du 1 janvier 2024 et s’appliquera également aux budgets annexes (C.C.A.S.).
L’avis du Comptable Public sera joint à la délibération d’option du Centre Communal d’Action Sociale. Pour ce faire, il est proposé au conseil d’administration du C.C.A.S. :
d’autoriser le changement de nomenclature budgétaire et comptable du budget du Centre Communal d’Action Sociale et d’appliquer la nomenclature M 57 à compter du 1er janvier 2024 ; d'utiliser la nomenclature abrégée ;
d’autoriser Monsieur le Maire, Président du C.C.A.S. ou son représentant à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération ;
Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présent et représentés, le conseil d’administration du C.C.A.S. :
D’AUTORISER le changement de nomenclature budgétaire et comptable du budget du Centre Communal d’Action Sociale et d’appliquer la nomenclature M 57 à compter du 1er janvier 2024 ; D'UTILISER la nomenclature abrégée ;
D’AUTORISER Monsieur le Maire, Président du C.C.A.S. ou son représentant à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération ;
3 / Question diverses
M. le Maire, Président du CCAS, présente le soutien de Bièvre Isère Communauté à l’Association d’Aide
Alimentaire en Bièvre Isère (3ABI) qui assure sur le territoire la distribution de colis alimentaires aux
personnes les plus démunies. Ce travail de terrain est réalisé par 80 bénévoles qui ont accompagné en
2023 : 125 familles (265 personnes). Actuellement l’association intervient pour le compte de 49
communes du territoire dont Longechenal avec 2 sites de distribution : La Côte Saint-André et Saint-Jean
de Bournay.
Au regard de l’activité de cette association et du service rendu pour les habitants les plus fragiles du
territoire, Bièvre Isère Communauté, par le biais notamment du Fonds de Péréquation des ressources
Intercommunales et Communales, verse une aide financière à l’association.
La convention d’objectif signée en 2022, convient de verser pour 2023 une participation financière de la
communauté de commune de 55 579,10 €.
Les bénévoles de l'association 3ABI souhaitent comme les années précédentes offrir un cadeau aux
familles et personnes bénéficiaires de l'aide alimentaire pour les fêtes de fin d'année.
Habituellement, cette action se traduit par une « Boîte Solidaire » une nouvelle organisation sera mise
en place cette année.
La séance est levée à 20 h 45
Le Président Le secrétaire