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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2024 delib 20240411 petitpatrimoine
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2024 delib 20240411 petitpatrimoine)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Justice et droit,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 11 avril 2024
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 04/04/2024 Nombre de membres présents : 36
Absents excusés : 01 Délibération N° D-2024-1104-22
Membres présents : 36 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BERBACH Gisèle, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, RAPINAT Fabienne, DIETRICH Isabelle, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Monsieur ROTH Pierre a donné pouvoir à Madame DOTT Sylvie pour voter en son nom. Madame JULES Adeline a donné pouvoir à VOGEL Justin pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 1/37
Madame HALTER Estelle.
Objet : Fonds petit patrimoine
Sur proposition de la Commission Petit Patrimoine, et après avoir délibéré, les membres du Conseil Communautaire décident de soutenir la création de sentiers de mise en valeur du patrimoine local à hauteur de 15,00 % du coût total HT du projet.
Par ailleurs, les membres du Conseil Communautaire décident d’attribuer, à l’unanimité, les subventions suivantes :
Commune/Association Monument concerné Coût H.T. Subvention accordée
KIENHEIM Travaux sur l’orgue Stiehr 5 293,80 € 1 588,14 €
STUTZHEIM-OFFENHEIM Restauration du calvaire du cimetière de Stutzheim 7 355,00 € 2 206,50 €
WILLGOTTHEIM Sentier du tilleul 10 400,00 € 1 560,00 €
TOTAL 5 354,64 €
Fait à Truchtersheim, le 16 avril 2024
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20240411-D-2024-1104-22-DE
Date de télétransmission : 16/04/2024
Date de réception préfecture : 16/04/2024