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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 14122021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 14122021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Environnement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABENNE NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
Cher
(e)
Collègue,
LABENNE,
le
6
Décembre
2021
Le
Maire
de
LABENNE
Je vous
prie
de bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie,
Salle
du
Conseil
le
:
MARDI
14
DECEMBRE
2021
à
19H00
Ordre
du
Jour
Finances 2021-12-14-01/82 2021-12-14-02/83 2021-12-14-03/84 2021-12-14-04/85 Intercommunalité 2021-12-14-05/86 2021-12-14-06/87 2021-12-14-07/88 2021-12-14-08/89 2021-12-14-09/90 2021-12-14-10/91 Personnel
territorial
2021-12-14-11/92 2021-12-14-12/93 2021-12-14-13/94 2021-12-14-14/95 Divers 2021-12-14-15/96 2021-12-14-16/97 Questions
diverses
Tarifs
communaux
2022
Décision
Modificative
au
B.P.
Housquit
/ Artiguenave
Prolongation
d’une
année
pour
la convention
d’occupation
des
commerces
Décision
Modificative
n°2
au
B.P.
Commune
Abrogation
de
la
convention
pour
la
mise
en
place
d’un
container
enterré
Allée
des
Pyrénées Contribution
à l’E.P.F.L.
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
MACS
- déchets
de
venaison
Convention
Territoriale
Globale
MACS
/ Commune
Participation
à l’opération
de
création
de
locatifs
sociaux
par
SOLIHA,
avenue
Charles
de
Gaulle
Garantie
d’emprunts
Opération
Loustaou
/ CDC
Habitat
Créations
de
postes
Application
de
la durée
légale
du
temps
de
travail
Cadeaux
de
Noël
aux
enfants
du
personnel
Subvention
au
COS
Cession
d’un
terrain
rue
de
Claron
Dénomination
de
voies
Le
Maire,
Jean-Luc
DELPUECH