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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 07 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01 07 2021)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE
DE
LABENNE NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
Cher
(e)
Collègue,
LABENNE, le 23-2021
Le
Maire
de
LABENNE
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie,
Salle
du
Conseil
le
:
JEUDI
1%
JUILLET
2021
à
19H00
Ordre
du
Jour
Finances 2021-07-01-01/41 2021-07-01-02/42 2021-07-01-03/43 Intercommunalité 2021-07-01-04/44 2021-07-01-05/45 2021-07-01-06/46 2021-07-01-07/47 2021-07-01-08/48 Personnel
municipal
2021-07-01-09/49 2021-07-01-09/49bis 2021-07-01-10/50 Foncier 2021-07-01-11/51 2021-07-01-12/52 2021-07-01-13/53
Tarif d'occupation
du
Domaine
Public
Détermination
des
frais
de
scolarité
Exonération
de
Taxe
Foncière
Attribution
de
compensation
Convention
MACS/Commune
relative
aux
fonds
de
concours
pour
le financement
des
travaux
Allée
de
l’Hélio
Marin
et Promenade
des
Pyrénées
Convention
MACS/Commune
pour
l'installation
des
containers
enterrés
Actualisation
de
la Charte
de
Gouvernance
Modification
des
statuts
de
MACS
: Port
et Lac
Création
de
poste
: Educateur
de
Jeunes
Enfants
Création
de
poste
: Assistant
de
gestion
des
Ressources
Humaines
Convention
Commune/CDG
490 sur
les
pôles
retraite
et protection
sociale
Cession
d’un
terrain
Rue
de
Claron
Dénomination
de
voies
Echange
Commune/M.
Barrère 2021-07-01-14/54
Cession
Destribats
2021-07-01-15/55
Cession
Rodes
2021-07-01-16/56
Conventions
de
servitude
ENEDIS
parcelle
A1896
(Lapaugue)
et parcelle
A
1919
(Maisonnabe)
Divers 2021-07-01-17/57
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horaires
des
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