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Déliberation - 20240101 subventions aux associations
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - 20240101 subventions aux associations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
République Française
Département de l'Aube DELIBERATION
a CONSEIL MUNICIPAL
“ SEANCE DU 24 JANVIER 2024
SAI ,
ZUé
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre janvier à dix-huit Membres heures trente minutes, le conseil municipal, régulièrement
en Présents Votants convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en conseil exercice municipal dans le lieu habituel de ses séances, sous la
22 19 19 présidence de Nicolas MENNETRIER, maire.
+2 Présents : Christine ROBILLARD, Robert BESANÇON,
_ Marie-Laure HRVOY, Pascal GENET, Laurence FOURNIER,
Date de convocation Jean-Yves BRUNEAU, Géraldine PÉRÉE, Liliane VOYARD,
18 janvier 2024 Denis PHILIPPE, Valérie PELLERIN, Annie SALAMI, Urbain VELUT, Anne-Josèphe CHARLOT, Véronique STOLTZ,
Date d’affichage Sophie MENZIN, Vincent BLANCHOT, Bruno LÉOTIER et . Yohan MULLER. 18 janvier 2024
Représentés : Laurent JÉROME représenté par Robert BESANÇON, Julien SEYSSEL représenté par Bruno LEOTIER. Absent excusé : Marcel CHRISTEL
Robert BESANÇON a été nommé secrétaire de séance.
Stéphanie KUSTERMANN, DGS, est désignée secrétaire
auxiliaire.
Objet : Subventions aux associations
N° de délibération : 20240101
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur les subventions à attribuer aux associations pour 2024, conformément à la demande de la commission de finances qui s'est réunie le 9
janvier 2024.
La commission propose l'attribution des subventions de fonctionnement suivantes :
ASSOCIATIONS SPORTIVES
> USSL 1 200 €
> ESC du Melda 2 500 €
> Tir Club 600 €
> Saint-Lyé Aéro-gym 900 €
> UVA pour le prix de Saint-Lyé 500 €
> Hand Sainte Maure 100 €
> AV3S 200 €
> Société de pêche 500 €
ASSOCIATIONS SCOLAIRES ET CULTURELLES
> Coopérative scolaire primaire 432 € (1)
> Coopérative scolaire maternelle 213 € (2)
> L'outil en main 100 €
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 14/02/2024 à 11h55
Réference de l'AR : 010-211003389-20240124-DCM20240101-DE
Affiché le 14/02/2024 ; Certifié exécutoire le 14/02/2024 (1) (2)3 € par élève
AUTRES ASSOCIATIONS
> Les croqueurs de pomme 120 €
> Les Myosotis 200 €
> Protection civile de l'Aube 300 €
> Croix rouge 300 €
> Les Pâtures de Barberey 120 €
La somme à attribuer est donc fixée à 8 285 € de subventions de fonctionnement aux
associations.
A ce montant, il est prévu au budget une réserve de 1 000 € qui ne pourrait toutefois pas être versé sans délibération spécifique.
La commission propose également d'accorder deux subventions
d'investissement exceptionnelles à la demande du Tir club :
> Tir club : achat d'un défibrillateur 900 €
> Tir club : achat de 4 convecteurs (187,5 € par convecteur) 750 €
Le conseil après en avoir délibéré :
ATTRIBUE les subventions de fonctionnement aux associations ci-dessus mentionnées.
ATTRIBUE les subventions d'investissement sous réserve de la présentation des factures.
DIT que les crédits seront inscrits au budget primitif 2024.
Conseillers Suffrages ; Non
présents exprimés nou LÉ GES participants
19 21 21 0 0 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Robert BESANÇON
Secrétaire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 14/02/2024 à 11h55
Réference de l'AR : 010-211003389-20240124-DCM20240101-DE
Affiché le 14/02/2024 ; Certifié exécutoire le 14/02/2024