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Déliberation - 20230314 subvention aux associations
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - 20230314 subvention aux associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française Kkkkk
Département de l'Aube
|
"AVé
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 MARS 2023
Nombre de Membres
Membres
en Présents Votants
exercice
22 17 17
+3
Date de convocation
23 mars 2023
Date d’affichage 23 mars 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf mars à dix-huit heures
trente minutes, le conseil municipal, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en conseil municipal
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Nicolas MENNETRIER, maire.
Présents : Christine ROBILLARD, Marie-Laure HRVOJ,
Pascal GENET, Laurence FOURNIER, Marcel CHRISTEL,
Jean-Yves BRUNEAU, Géraldine PÈREÉE, Liliane VOYARD,
Denis PHILPPE, Valérie PELLERIN, Annie SALAMI, Laurent
JEROME, Urbain VELUT, Anne-Josèphe CHARLOT,
Véronique STOLTZ et Bruno LÉOTIER.
Représentés : Robert BESANÇON représenté par Laurent
JEROME, Sophie MENZIN représentée par Christine
ROBILLARD, Yohan MULLER représenté par Bruno
LÉOTIER.
Absents excusés : Vincent BLANCHOT, Julien SEYSSEL
Géraldine PÉRÉE a été nommée secrétaire de séance.
Stéphanie KUSTERMANN est désignée secrétaire auxiliaire.
Objet : Subvention aux associations
N° de délibération : 20230314
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur les subventions à attribuer aux associations pour 2023, conformément à la demande de la commission de finances qui s’est réunie le 13 février 2025.
Les associations sollicitent la commune pour l'attribution des subventions de fonctionnement suivantes :
ASSOCIATIONS SPORTIVES
AAAAAA
USSL
ESC du Melda
Tir Club
Saint-Lyé Aéro-gym
UVA pour le prix de Saint-Lyé
Hand Sainte Maure
AV3S
1 200 €
2 500 €
1 600 €
1 000 €
500 €
120 €
200 €
ASSOCIATIONS SCOLAIRES ET CULTURELLES
> Coopérative scolaire primaire
> Coopérative scolaire maternelle
> L'outil en main
(1) (2) 2 € par élève
272 €(1)
142 € (2)
100 €
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 06/04/2023 à 16h51 Réference de l'AR : 010-211003389-20230329-DCM20230314-DE Affiché le 06/04/2023 ; Certifié exécutoire le 06/04/2023 AUTRES ASSOCIATIONS
Croix rouge
VYNNNYN
NY
La somme à attribuer est donc fixée à 8 934 € de subventions de fonctionnement aux associations.
Société de pêche
Les Pâtures de Barberey
Les croqueurs de pomme
Les Myosotis
Prévention routière
100 €
200 €
100 €
300 €
500 €
100 €
À ce montant, il est prévu au budget une réserve de 1 000 € qui ne pourrait toutefois pas être versé sans délibération spécifique.
Par ailleurs, à la demande du président du CCAS, le conseil est invité à attribuer au CCAS une subvention de 12 000 €.
Le conseil, entendu cet exposé et après en avoir délibéré :
ATTRIBUE les subventions de fonctionnement aux associations ci-dessus mentionnées.
PREVOIT une réserve de 1 000 € qui ne pourrait toutefois pas être versé sans délibération spécifique.
ATTRIBUE une subvention de 12 000 € au CCAS.
DIT que les crédits seront inscrits au budget primitif 2023
Conseillers Suffrages , Non
présents exprimés OUT QUE Abstention participants
17 20 20 0 0 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Géraldine PÉRÉE Nicolas MENNETRIER
Secrétaire
Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 06/04/2023 à 16h51
Réference de l'AR : 010-211003389-20230329-DCM20230314-DE
Affiché le 06/04/2023 ; Certifié exécutoire le 06/04/2023