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Déliberation - DELIB 2018.I.30 subv sports
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2018.I.30 subv sports)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
N° 2018 | RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 17 décembre 2018 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 11 décembre
2018 s'est réuni le lundi 17 décembre 2018 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CALZAVARA Martine,
DUBOURG Jean-Luc, CARBONNET Serge, JACQUET Josette, GALDIN Nicole , BALLEREAU Marie-Caïtherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, DALLA SANTA Jean- Christophe, COUZINEAU Patrick, SPECOGNA Marilyn, MAURIN Patrick, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, MANIER Bernard Conseillers Municipaux
Absents ou excusés : VERDIER Alain, HOSPITAL Michel, BRETAGNE Karine, CILLIERES Charles, DE
LAMARLIERE Sylvie, MARCHAND Jean-Pierre
Pouvoirs : de DE LAMARLIERE Sylvie à GALDIN Nicole, de MARCHAND Jean-Pierre à
BALLEREAU Cafïherine, de HOSPITAL Michel à LABARDIN Philippe, de BRETAGNE Karine à MAHIEU Anne, de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël
1.30
Subventions exceptionnelles à l'Observatoire Astronomique de l'Eaubonne, au Football
Club Marmandais, à l'USM Rugby et à l'Office Marmandais du Sport
La Commission Sport a émis un avis favorable pour l'attribution d'une subvention aux
associations sportives suivantes :
e Observatoire Astronomique de l'Eaubonne demande une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par l'achat d'un tube optique d'une valeur de 2 490 €.
La Commission Sports émet un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 150.00 €
e Football Club Marmandais demande Une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par la création d'une équipe féminine, l'augmentation des effectifs « effets Coupe du Monde 2018.
La Commission Sports émet un avis favorable pour le montant d'üune subvention exceptionnelle de 10 000.00 €
e Football Club Marmandais demande une subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par la location de l'Espace Expo suite à l'organisation de leur loto du mercredi 31 octobre 2018
La Commission Sports émet Un avis favorable pour le montant d'üune subvention exceptionnelle de 1 000.00 €
30
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20181218-2018I_30BIS-DE
Reçu le 21/12/2018 Délibération 2018.1.30 du CM.17.12.2018 page 2
e USM Rugby demande une subvention exceptionnelle suite à la montée de l'équipe 1 en Fédérale 1.
La Commission Sports émet un avis favorable pour le montant d'une subvention
exceptionnelle de 10 000.00 €
e L'Office Marmandais du Sport sollicite Une subvention exceptionnelle suite à l'organisation du Forum des Sports qui a eu lieu au mois de septembre 2018. La Commission Sports émet Un avis favorable pour le montant d'une subvention exceptionnelle de 6 300.00 €
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer les subventions aux associations sportives suivantes :
- Observatoire Astronomique de l'Eaubonne 150.00 €
- Football Club Marmandais 10 000.00 €
- Football Club Marmandais 1 000.00 €
- USM RUgDY 10 000.00 €
- Office Marmandais du Sport 6 300.00 €
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au
budget 2018
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 décembre 2018
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
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Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. LA A. la1$
et de sa transmission au contrôle de légalité le ZA. {44 fka4s..…
Le Maire de Marmande
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