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Déliberation - DELIB 2018.I.32 ASPTT
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2018.I.32 ASPTT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
LT _ N° 2018 | RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 17 décembre 2018 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 11 décembre 2018 s'est réuni le lundi 17 décembre 2018 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CALZAVARA Martine, DUBOURG Jean-Luc, CARBONNET Serge, JACQUET Josette, GALDIN Nicole , BALLEREAU Marie-Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, DALLA SANTA Jean- Christophe, COUZINEAU Patrick, SPECOGNA Marilyn, MAURIN Patrick, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, MANIER Bernard Conseillers MUnNICIPaUx
Absents ou excusés : VERDIER Alain, HOSPITAL Michel, BRETAGNE Karine, CILLIERES Charles, DE
LAMARLIERE Sylvie, MARCHAND Jean-Pierre
Pouvoirs : de DE LAMARLIERE Sylvie à GALDIN Nicole, de MARCHAND Jean-Pierre à
BALLEREAU Catherine, de HOSPITAL Michel à LABARDIN Philippe, de BRETAGNE Karine à
MAHIEU Anne, de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël
1.32
Subvention exceptionnelle à Garonne ASPTT Basket
L'association « Garonne ASPTT Basket », affiliée à l'ASPTT Marmande demande une
subvention exceptionnelle afin de couvrir les frais engendrés par l'accession en NF3 Séniors Filles, la saison 2018 — 2019, pour un coût de 3 000.00 €.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer la subvention à ‘association sportive suivante : - Garonne ASPTT Basket 3 000.00 €
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au budget 2018
32
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20181218-2018I_32-DE
Reçu le 21/12/2018 Délibération 2018.1.32 du CM.17.12.2018 page 2
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 décembre 2018
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
A
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication les2A142 ]2048 et de sa transmission au contrôle de légalité le.24. {42.20% ..
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET