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Déliberation - DELIB 2018.I.51 subv amicale
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2018.I.51 subv amicale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
N° 2018 | RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 17 décembre 2018 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 11 décembre
2018 s'est réuni le lundi 17 décembre 2018 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CALZAVARA Martine, DUBOURG Jean-Luc, CARBONNET Serge, JACQUET Josette, GALDIN Nicole , BALLEREAU Marie-Caïfherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, DALLA SANTA Jean- Christophe, COUZINEAU Patrick, SPECOGNA Marilyn, MAURIN Patrick, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, MANIER Bernard Conseillers Municipaux
Absents ou excusés : VERDIER Alain, HOSPITAL Michel, BRETAGNE Karine, CILLIERES Charles, DE
LAMARLIERE Sylvie, MARCHAND Jean-Pierre
Pouvoirs : de DE LAMARLIERE Sylvie à GALDIN Nicole, de MARCHAND Jean-Pierre à BALLEREAU Catherine, de HOSPITAL Michel à LABARDIN Philippe, de BRETAGNE Karine à MAHIEU Anne, de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël
1.51
Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'Amicale culturelle et sportive
des agents territoriaux de Marmande.
L'amicale culturelle et sportive des agents territoriaux de Marmande a organisé son arbre de Noël le samedi 08 décembre 2018.
Considérant que la municipalité a souhaité leur apporter Un soutien complémentaire à l'occasion de cet arbre de Noël, il est proposé d'attribuer une subvention exceptionnelle à l'amicale culturelle et sportive des agents territoriaux de Marmande, d'un montant de 3325.00 €.
51
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20181218-2018I_51-DE
Reçu le 21/12/2018 Délibération 2018.1.51 du CM.17.12.2018 page 2
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer Une subvention exceptionnelle de 3325.00 euros à l'amicale
culturelle et sportive des agents territoriaux de Marmande.
Dit Que les crédits seront pris sur l'enveloppe correspondante prévue au budget 2018.
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdlits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
PET le 18 décembre 2018
LéeiMaire de Marmande
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L'ETÉ
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.24.112..[201$ et de sa transmission au contrôle de légalité le 1. [12.204 $.
LeMaire de Marmande
|| Daniel BENQUET
| À D