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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 04 14 DELIB N°7 BA cimetiere Approbation du ca 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Rof. 201 502 Bergor-Levrault (1012)
Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2025
Regu
en
préfecture
le
24/04/2025
Publié
le
|
ID
: 048-211400462-20250414-20250414DELI7-RF
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
DE
LA
COMMUNE
DE
GREASQUE
Séance
du
14
Avrit
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatorze
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
du
mois
d'Avril,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
EME.
Date
de
convocation
:
N°7
Objet
: Budget
annexe
des
caveaux
du
Cimetière
: Approbation
8 avril
2025
du
Compte
Administratif
2024
Nombre
Elus
: 27
Présents
:
Marc
LAURENT,
Nicole
DECOSTANZI,
Georges
En
exercice
: 27
AMBROSIANO,
Joëlle
BRETON,
Jean-Marc
RAGOT,
Nadine
CARLUS,
Présents
: 24
Patrick
EME,
Michèle
OLLIVE,
Claude
MERINDOL,
René
CÉCCHINEL,
Votants
: 26
Hélène
BERNAL,
Sylvie
ABEL,
Denis
CENTARO,
Françoise
Procurations
: 2
SCHMERBER,
David
GIACCONE,
Audrey
GIROULET,
Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Paul
GATIAN,
Chantal
MAGISTRIS,
Jean-Pierre
FUENTES,
Nathalie
TANTI
manne
nn nn nn n nn e nee
/
Absents-Excusés
:
Didier
BREART
pouvoir
à
Georges
AMBROSIANO,
Sandrine
LEPRESELE
pouvoir
à Hélène
GAILLARD.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Françoise
SCHMERBER
M MMM
DO
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UT
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M
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2
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GR
AR
A
9
A
A
A
PP
OO
A
eee me
me
mu
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'articie
L 2121-31 ;
Le
Conseil
Municipal
confie
la
présidence
de
la
séance
à
Monsieur
Patrick
EME,
afin
d'examiner
le
Compte
Administratif
du
Budget
annexe
des
caveaux
du
cimetière,
dressé
par
le
Maire,
Monsieur
Michel
RUIZ
au
titre
de
l'exercice
2024
;:
Section
de
fonctionnement :
FONCTIONNEMENT
.
T Réalisé
2024
i - DÉPENSES
0 €
2 - RECETTES
5 800
€
3 = 3-1
RESULTAT
5 800
€
Section
d'investissement
:
INVESTISSEMENT
Réalisé 2024 | Résultat
roTAL
|ReSiesà
|rGrar
année
N-1
réaliser
1 - DEPENSES
DEF
—
dE
2 - RECETTES
0€
DE
3 = 2-1 RESULTAT
Dé
0€
Le
résultat
global
de
ciôture
2024
fait apparaître :
- Un
excédent
de
la section
de
fonctionnement
de
5 800
€
- l'absence
de
dépenses
et de
recettes
en
section
d'investissement.
Le
Conseil
Municipal,
hors
la
présence
du
Maire,
et
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
par
17
voix
pour,
4
voix
contre
: Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Sandrine
LEPRÈSLE
pouvoir
à
Hélène
GAILLARD,
5 éius
ne
prenant
pas
part
au
vote
: Claude
MERINDOL,
René
CECCHINEL,
Denis
CENTARO,
Jean-Pierre
FUENTES,
Nathalie
TANTI,
ARTICLE
! : Approuve
sans
réserve
le Compte
administratif
du
Budget
annexe
des
caveaux
du
cimetière
pour
l'exercice
2024.
ARTICLE
il : Déclare
toutes
ies
opérations
de
l'exercice
2024
définitivement
cioses.
Ér fi
#
&
AINSI
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS
Pour
Extrait
Conforme
F5 Lsar y
ÿ
03
st
A. À.
&
CS
à
Ches
du
Patrick
EME 24/04/2025