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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréasque.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Ref. 201 502 Bcrger-Levrault {FO12]
Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2925
Reçu
en
préfecture
le
24/04/2026
Pubiié
1e
ID:
013-211399462-20260414-202504
14DELIB9-RF
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
DE
LA
COMMUNE
DE
GREASQUE
Séance
du
14
Avril
2025
L'an
deux
mille
vingt-cina,
le
quatorze
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
du
mois
d'Avril
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RUIZ.
Date
de
convocation
:
N°9
Objet
: Budget
annexe
des
caveaux
du
cimetière
- Approbation
1°
avril
2025
du
Budget
Primitif
2025
Nombre
Elus
: 27
Présents
: Michel
RÜIZ,
Marc
LAURENT,
Nicoie
DECOSTANZI,
Georges
En
exercice
: 27
AMBROSIANO,
Joëlie
BRETON,
Jean-Marc
RAGOT,
Nadine
CARLUS,
Présents
: 25
Patrick
EME,
Michèle
OLLIVE,
Ciaude
MERINDOL,
René
CECCHINEL,
Votants
: 27
Hélène
BERNAL,
Sylvie
ABEL,
Denis
CENTARO,
Françoise
Procurations
: 2
SCHMERBER,
David
GIACCONE,
Audrey
GIROULET,
Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Paul
GATIAN,
Chantal
MAGISTRIS,
Jean-Pierre
FÜENTES,
Nathalie
Î
TANT Absents-Excusés
:
Didier
BREART
pouvoir
à
Georges
AMBROSIANO,
Sandrine
LEPRESLE
pouvoir
à
Hélène
GAILLARD.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Françoise
SCHMERBER
PE
PU
PP
PU
PU
PP
OP OP
MO
NF OP
FO
M
M
ME OU
HF AR de A
AY A
A
AR M AURA AY RE DAS AR DU RAR
A DR DUR QU
UN LR A EU AUS RAR A
dé GR JUN AUS UE A4 au A He de de
Mes
Vu
lé
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Vu
ia
nomenclature
budgétaire
et comptable
M4 :
Vu
le règlement
budgétaire
et financier,
approuvé
par
délibération
en
date
du
28
mars
2024 :
Vu
le débat
d'orientations
budgétaires
pour
2025
qui
s'est
tenu
lors
de
la séance
du
27
mars
2025 ;:
Vu
le
rapport
transmis
aux
conseillers
municipaux
présentant
le
projet
de
budget
au
travers
de
l'ensemble
des
dépenses
et
recettes
des
différents
chapitres
budgétaires
;
Vu
la maquette
budgétaire
annexée
à
la présente
délibération ;
Considérant
que
le
Budget
Primitif
2025
est
établi
avec
reprise
des
résultats
du
Compte
Administratif
2024;
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT/
DEPENSES
Chapitre
60
Achat
et variation
des
stocks
8 400,00
€
Chapitre
67
Titres
annulés
{sur
exercices
antérieurs)
2 400,00
€
Chapitre
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
16
000,00
€
TOTAL
DES
DEPENSES
26
800,00
€
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
/
RECETTES
Chapitre
70
vers
de praeuits
fabriqués,
prestations
de
services
et
5
000,00
€
Chapitre
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
16
000,00
€
RF
G02
Affectation
du
résuitat
2024
5
800,00
€
TOTAL
DES
RECETTES
26
800,00
€
24/04/2025 Envoyé
en
préfecture
le 24/04/3025
Regu
en
préfecture
le 24/04/2025
Pubiié le ID
: 0193-2119300462-20250414-202504140DELIB9-BF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
/ DEPENSES
Restes
à
réaliser
2024
Crédits
nouveaux
Total
BP
2025
Chapitre
O40
Opérations
d'ordre
de transfert
0,00
€
16
000,00
€
16 000,00
€
entre
sections
TOTAL.
DES
DEPENSES
0,09
€
16
000,00
€
16
000,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
/ RECETTES
|Restes
à réaliser 2024]
Crédits
nouveaux
Total
BP
2025
Chapitre
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
20
C00,00
€
16
000,00
€
sections TOTAL
DES
RECETTES
0,00
€
20
000,00
€
16
000,00
€
Le
Conseil
Municipal,
à
ta
majorité
des
suffrages
exprimés,
par
18
voix
pour,
4
voix
contre
: Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Héiène
GAÏLLARD,
Sandrine
LEPRESLE
pouvoir
à
Hélène
GAILLARD,
8
élus
ne
prenant
pas
part
au
vote
:
Claude
MERINDOL,
René
CECCHINEL,
Denis
CENTARO,
Jean-Pierre
FUENTES
et Jean-Luc
FERNANDEZ,
ARTICLE
UNIQUE
: Adopte
le
Budget
Primitif
2025
du
budget
annexe
des
caveaux
du
cimetière,
tet
qu'il
lui est
présenté,
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
2024.
AINSI
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS
Pour
Extrait
Conforme
LE
MAIRE,
Michel
RUÏIZ
24/04/2025