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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 27 septembre 2021
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Gagnac-sur-Garonne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 27 septembre 2021)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Logement,
Gagnac-sur-Garonne, le 21 septembre 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les membres du conseil municipal, j’ai le plaisir de vous informer qu’une réunion du conseil municipal aura lieu le Lundi 27 septembre 2021 à 18h30. Au vu de l’évolution du contexte sanitaire, la séance se tiendra dans la salle du conseil municipal en Mairie. Le port du masque demeure obligatoire durant toute la séance.
L’ordre du jour sera le suivant :
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juillet 2021.
• Délibérations à l’ordre du jour
- Rapporteur : M. Patrick BERGOUGNOUX
- 2021-52 - TFPB Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation : proposition à 40% de la base imposable
- Rapporteur : M. Henri PEYRAS
- 2021-53- SDEHG rénovation des prises électriques pour les illuminations de Noël - 2021-54 - SDEHG : GOBO
- Rapporteur : M. Gilles CHARLAS
- 2021-55 - Création d’un poste à temps complet d’adjoint technique au sein du service entretien dans le cadre du dispositif emploi compétences
- 2021- 56 - Création d’un poste à temps complet d’adjoint d’animation au sein du service animation dans le cadre du dispositif emploi compétences
- 2021-57 – Création d’un poste non permanent à temps non complet (20h hebdomadaires) au sein de la filière administrative, adjoint administratif, échelon 7 : chargé de communication
- Rapporteur : Mme Virginie SIRI
- 2021- 58 – Adoption du règlement du Relais Petite Enfance ( ex RAM)
• Questions diverses
•
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Michel SIMON