Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV conseil municipal 28 octobre 2021 valide en sea
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 14 juin 2021
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 27 septembre 2021
Convocation - Convocation signee conseil 20 04 2021
Procès Verbal - PV conseil municipal 26 juillet 2021 valide en sea
Procès Verbal - PV CM 28 janvier 2021
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 7 decembre 2021
Convocation - convocation conseil municipal 28 octobre 2024?down
Convocation - convocation conseil municipal 28 octobre 2024?down
Procès Verbal - 06 28 octobre 2021
Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 28 octobre 2021
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Gagnac-sur-Garonne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 28 octobre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
Gagnac-sur-Garonne, le 21 octobre 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les membres du conseil municipal, j'ai le plaisir de vous informer
qu’une réunion du conseil municipal aura lieu le Jeudi 28 octobre 2021 à 20h.
Au vu de l’évolution du contexte sanitaire, la séance se tiendra dans la salle du conseil
municipal en Mairie. Le port du masque demeure obligatoire durant toute la séance.
L'ordre du jour sera le suivant :
e Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021.
e Délibérations à l’ordre du jour
- Rapporteur : M. Michel SIMON, Maire
- 2021-63 - Mise en place d’une convention avec un garage agrée en qualité de gardien
de fourrière (pour enlèvements de véhicules abandonnés sur la commune).
- 2021 - 64 - Autorisation de signature d’une convention avec Toulouse Métropole pour
la dématérialisation des Déclarations d‘Intention d’Aliéner
- Rapporteur : M. Patrick BERGOUGNOUX
- 2021-65 — Projet communal de dématérialisation et de mise en œuvre du règlement
général de protection des données (RGPD)
- Rapporteur : M. Gilles CHARLAS
- 2021-67 — Passage aux 1607 heures annuelles
e Questions diverses
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
Cher(e) Coliègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Michel SIMON