Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 71 13 04 22
Procès Verbal - PV 54 DU 05 FEVRIER 2020
Procès Verbal - PV 59 10 07 2020
Procès Verbal - PV 60 22 09 2020
Procès Verbal - PV 84 03 04 24
Procès Verbal - PV 30 26 04 17
Procès Verbal - PV 56 DU 25 MAI 2020 ELECTIONS MAIRE ET ADJOINTS
Procès Verbal - pv 57 du 29 mai 2020
Procès Verbal - PV 26 13 02 17
Procès Verbal - PV 39 04 04 18
Procès Verbal - PV 55 DU 04 MARS 2020
Document publié le Mercredi 4 mars 2020 par la commune de Château-l'Hermitage.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 55 DU 04 MARS 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
CHATEAU
L'HERMITAGE
PROCES
VERBAL
du
Conseil
municipal
du
mercredi
04
Mars
2020
N°
55/2019
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Château
l’Hermitage,
dûment
convoqués
en
date
du
25
février
2020,
se
sont
réunis
le mercredi
04
mars
2020
à
18h00,
sous
la présidence
de
Jean-Luc
Loriot,
Maire.
A
l’ordre
du jour
sont
inscrits
les points
suivants
:
1-
Retrait
de
la délibération
n°315
du
05
février 2020
2-
Délibération
sur
l’achat de deux
téléphones
portables
à passer
en
investissement
3-
Subventions
2020
4-
Pour
le budget
« principal
»
:
- Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
receveur
principal
- Approbation
du
compte
administratif 2019
- Affectation
des
résultats
2019
au
budget
2020
- Vote
du
budget
primitif 2020
5-
Pour
le budget
« assainissement
» :
- Approbation
du
compte
de
gestion
2019
du
receveur
principal
- Approbation
du
compte
administratif 2019
- Affectation
des
résultats
2019
au
budget
2020
- Vote
du
budget
primitif 2020
Questions
diverses
Sur
les
11
conseillers
en
exercice,
8
sont
présents.
II s’agit
de
:
Mesdames
Katia
Feufeu,
Danielle
Petit,
Monique
Rousseau,
Elisabeth
Houvrard,
Nadine
Sepré,
Nathalie
Dargier Messieurs
Jean-Luc
Loriot,
Jean-Didier
Dirdin.
Absents
excusés
:
Pascal
Bourdet
Mark
Ferron
Antoine
Meyza
Katia
Feufeu
est désignée
comme
secrétaire
de séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
05
février 2020
est approuvé
à l’unanimité
des
présents.
1-
Retrait
de
la délibération
n°315
du
05
février 2020
Le
Maire
informe
que
suite
aux
renseignements
donnés
par
le Centre
de
Gestion,
il convient
de
retirer
la
délibération
prise
lors
du
dernier
conseil,
à
savoir
la
fermeture
du
poste
d’adjoint
administratif
principal
2°"
classe
et d’ouvrir
un
poste
d’adjoint
administratif de catégorie
C. En
effet,
l’agent
qui
exerce
les
fonctions
de
secrétaire
de
mairie
ne
peut
être
positionné
sur
un
poste
de
catégorie
C.
Après
en
avoir délibéré,
le conseil
municipal
approuve
par
8 voix pour
le retrait de cette délibération.
2-
Acquisition
de deux
téléphones
portables
Le
Maire
informe
que
la commune
a fait
l’acquisition
de
deux
téléphones
portables.
Le
premier
étant
pour
remplacer
l’actuel
téléphone
de
Pagent
communal
qui
dysfonctionne
; et
le
second
pour
instaurer
une
ligne
d’astreinte
pour
les
week-ends
et
les
jours
fériés,
afin
qu’au
moins
un
des
conseillers
soit
toujours
joignables
sur ce
téléphone
et non
sur
sa ligne
personnelle.
Le
Maire
propose
donc
d’imputer
cet
achat
sur
le
compte
d’investissement
2188,
pour
un
montant
de
199.98€. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
par
8 voix,
cet
investissement.
3-
Subventions
2020
Le
Maire
informe
que
plusieurs
demandes
de
subventions
ont
été
reçues
pour
l’année
2020,
après
études
de
ces
dernières,
il propose
d’attribuer
les
subventions
comme
suit :
Article
Nom
DES
ASSOCIATIONS
6574
208
|
20
|
2020
Batterie
Eantare
de
Requeil/Château
657401
240
FT
240
240
(20%
de
1200.00€
donné
par
Requeil)
Société
de
chasse
de
Requeil/Château
657404
50
50
65
(2020)
+ 50
(13.07.19)
+
50
(13.07.20)
+ 350
(dj
13.07.20)
Soit
un
total
de
515
Foyer
rural
Requeil/Château
657430
550
350
+
200
-
Coopérative
scolaire
Requeil
(classe
découverte)
657412
100
100
100
(si
projet
d'ici
fin
_
d'année
2020)
Association
La
Cabriole,
Requeil
657415
-
140
140
Zumba
Fitness
657438
-
-
40
(10€/adhérent)
Association
Culture
et
Patrimoine
657437
200 LDA
(fourrière)
657435
Animation
Château-l'Hermitage
-
-
-
Les
Fils Castéliens
657421
100
200
200
(100
subv + 100
pour
char
comice)
Les
Amis
de
l'Abbaye
657422
200
265
(1€
par
hab.)
Ma
Vie
d’Château
200
270
250
Si jardin
partagé
: +100
Subvention
non
affectée
657440.
385
Croix Rouge
. l
=
-
_
MFR Verneil
657433 |
45
50
50 + 250 (stage
_ _
.
Benjamyn)
CFA(CCI)
Sr
|
-
-
-
L'Arche
de
Margot
657436
-
50
_
Compagnie
des
Arts
-
-
90
(1800€
subv
demandée
660
X 5%
nbre
adhérents
château)
560
(si besoin
: comice,
mfr,
nouvelle
assos...)
ARTICLE
6574
TOTAL
2 000 2 015
2 000
3000
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
par
8
voix
le
versement
de
ces
différentes
subventions. 4-
Budget
principal
>
Les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent
par
8
voix
pour,
le
compte
de
gestion
2019
du
receveur
municipal,
identique
au
compte
administratif
2019.
>
Les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent
par
7
voix
pour,
le
compte
administratif
2019.Le
maire
n’a
pas
pris
part
au
vote.
Il
laisse
apparaître
un
excédent
de
135
991.84
€
en
section
de
fonctionnement
et
un
déficit
de
44
600.76
€
en
section
d’investissement,
ainsi
qu’un
reste
à réaliser
de
l’année
2019
d’un
montant
de
3
780.24€.
Le
compte
administratif
est
conforme
au
compte
de
gestion
du
receveur
municipal.
>
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
le
compte
administratif
de
l’exercice
2019,
décide
par
8
voix
pour,
l’affectation
des
résultats
comme
suit
:
- affectation
des
résultats
de
l’année
2019
au
compte
1068
:
48
381.00€
(Soit
un
déficit
de
44
600.76°
+
3780.24°
de
reste
à réaliser)
- affectation
de
l’excédent
de
fonctionnement
reporté
au
compte
002
:
135
991.84€
>
Le
Maire
présente
le
budget
primitif
pour
l’année
2020.
II
s’équilibre
comme
suit
:
- Section
de
fonctionnement,
en
recettes
et
dépenses
:
301
100.40
€
- Section
d’investissement,
recettes
et
dépenses
:
209
355.20
€
Les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent
par
8 voix
pour,
le vote
du
budget
2020.
5-
Budget
«
assainissement
»
:
>
Les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent
par
8
voix
pour,
le
compte
de
gestion
2019
du
receveur
municipal,
identique
au
compte
administratif
2019.
>
Les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent
par
7
voix
pour,
le
compte
administratif
2019.
Le
Maire
n’a
pas
pris
part
au
vote.
Il
laisse
apparaître
un
excédent
de
6
983.62
€
en
section
de
fonctionnement
et
un
déficit
de
1
179.50
€en
section
d'investissement.
Le
compte
administratif est conforme
au
compte
de
gestion
du
receveur
municipal.
>
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
le
compte
administratif
de
l’exercice
2019,
décide
par
8
voix
pour,
l’affectation
des
résultats
comme
suit
:
- affectation
des
résultats
de
l’année
2019
au
compte
1068
:
1 779.50
€
- affectation
de
l’excédent
de
fonctionnement
reporté
au
compte
002
:
6983.62
€
Le
Maire
précise
que
l’année
2020
sera
la
dernière
année
ou
l’amortissement
de
subvention
se
fera.
Il
faudra
donc
prévoir
une
éventuelle
hausse
du
prix
de
l’abonnement
forfaitaire
annuel
ainsi
que
de
la
part
variable
au
m3.
>
Le
Maire
présente
le
budget
primitif
pour
l’année
2020.
II
s’équilibre
comme
suit
:
- Section
de
fonctionnement,
en
recettes
et
dépenses
:
12
180.43
€
- Section
d’investissement,
recettes
et
dépenses
:
5 476.31
€
Les
membres
du
Conseil
municipal
approuvent
par
8 voix
pour,
le vote
du
budget
2020.
à Questions
diverses
e
Le
Maire
informe
que
le
stagiaire
que
la
commune
avait
accueilli
sur
la
période
de
novembre/décembre
2019
a demandé
à revenir
faire
un
stage
du
20
avril
2020
au
03
juillet
2020.
°
Le
Maire
informe
qu’un
administré
lui
a fait
remarquer
que
certains
véhicules
circulaient
trop
vite
au
niveau
du
lotissement
Beauregard,
il
propose
donc
de
réfléchir
à
ce
sujet
et
indique
que
la
commune
pourrait
installer
des
panneaux
signalétiques
« présence
d’enfants
»
dans
le
lotissement
Beauregard
mais
également
sur
la
route
du
Pont
et
sur
la
route
de
St
Ouen
en
Belin.
+
Le
Maire
informe
que
la
stagiaire
accueillie
en
ce
moment
même
au
secrétariat
a
pour
projet
l’aménagement
du
sas
d’accueil
avec
le
classement
des
divers
prospectus.
Elle
a fait
faire
un
devis
auprès
du
fournisseur
Bruneau,
qui
s’élève
à
un
montant
de
123.24€
TTC
pour
les
différents
supports.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.
La
secrétaire
de
séance,
le Maire,
Katia
Feufeu
ef
Loriot
/
dé
Jean-Didier
Dirdin
Danielle
Petit
Elisabeth
Houvrard
Nadine
Sepré
Monique
Rousseau
Nathalie
Dargier
a