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Déliberation - 2023 54d extension des ecoles validation de l apd et depot du permis de construire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 54d extension des ecoles validation de l apd et depot du permis de construire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Logement,
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2023
EXTRAI
Publié
le
SLOF
ID
: 074-217400761-20231214-2023_54D-DE
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
È
COMMUNE
DE
CHOISY
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
18
Présents
12
Votants
13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
14
décembre
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Choisy,
dûment
convoqué
le
8
décembre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Yves
GUILLOTTE,
Maire.
Présents:
Yves
GUILLOTTE,
Christiane
MICHEL,
Christian
BOCQUET,
Jacqueline
CECCON,
Norbert
CHIODINI,
Michel
SOCQUET-
CLERC,
Isabelle
JOYE,
Jacqueline
PECORARO,
Jean
BARDET,
Brigitte
BARRET,
Guy
PHILIPPE,
Sylvie
AUROY
23154
Pouvoirs
:
Valérie
STEFANUTTI
à
Isabelle
JOYE
Absents:
Aurore
MOSSIERE,
Marlène
CHAFFARD,
Gilbert
LIENARD,
Stéphane
GREVE,
Olivier
COUET
Secrétaire
de
séance
:
Christian
BOCQUET.
Objet
:
Extension
des
écoles:
validation
de
l’Avant-Projet
Définitif
(APD)
et
dépôt
du
permis
de
construire. Vu
la
délibération
n°
2018-23
du
31
mai
2018
portant
lancement
de
l'étude
de
faisabilité
du
projet
d'extension
du
groupe
scolaire,
Vu
la délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
d'extension
de
l'école,
autorisation
au
maire
à
lancer
la
consultation
pour
retenir
un
architecte
et
autorisation
de
solliciter
un
emprunt, Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
l’'Avant-Projet
Définitif
(APD)
réalisé
par
le cabinet
d'architecture
CHASSAGNE-DELETRAZ
L'APD
répartit
les
différents
espaces
envisagés
au
sein
du
projet
de
l'extension
des
écoles
pour
une
superficie
de
350.53
m?
comme
suit :
- école
élémentaire
pour
une
superficie
de
224.31
m2:
- Rez
de
chaussée
: 117.89
m°?
- Niveau
—
1
: 106.42
m°?
- école
maternelle
pour
une
superficie
de
126.22
m?
Le
montant
des
travaux
s'élève
à
1 361
665.40
€
HT
(Un
million
trois
cent
soixante
et
un
mille
six
cent
soixante-cinq
euros
et 40
cts)
soit
1 633
998.48
€
TTC
(Un
million
six
cent
trente-trois
mille
neuf
cent
quatre-vingt-dix-huit
euros
et 48
cts).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
Valide
l’Avant-Projet
Définitif
tel
que
présenté
ci-dessus
pour
un
montant
de
travaux
de
1 361
665.40
€
HT
(Un
million
trois
cent
soixante
et
un
mille
six
cent
soixante-cinq
euros
et 40
cts)
soit
1 633
998.48
€
TTC
(Un
million
six
cent
trente-trois
mille
neuf
cent
quatre-vingt-dix-huit
euros
et
48
cts). Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
DCM
N°
23-54
Extension
des
écoles :
validation
de
APD
et dépôt
du
PC
Regu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 074-217400761-20231214-2023_54D-DE
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
demander
toute
subvention
nécessaire
à
la
réalisation
desdits
travaux
auprès
des
partenaires
associés,
- Décide
de
prévoir
les
crédits
nécessaires
au
budget
principal,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
et
signer
le
Permis
de
Construire
concomitant.
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Christian
BOCQUET
Délibération
devenue
exécutoire
compte
tenu
de
la télétransmission
en
Préfecture
le
et
de
la
publication
le
Le
maire