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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 20.06.24 liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Entrepreneuriat et startup,
Chaingy, le 3 juillet 2024
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 20 juin 2024 sont disponibles à l'accueil de la Mairie sur
demande.
[DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2024-50 : Locations des bâtiments communaux et du matériel communal — approuvée
2024-51 : Délivrance des concessions - approuvée
ADMINISTRATION
2024-52: Avis du conseil municipal sur le plan d'épandage des déchets de la société D'AUCY ORLÉANS -
approuvée
ENFANCE JEUNESSE SCOLAIRE |
2024-53 : Signature du PEDT (Projet Educatif Territorial) — Plan Mercredi - approuvée
2024-54 : Périodes d'ouvertures des Accueils Collectifs de Mineurs et de la SMA Les P'tits Loups pour l’année
scolaire 2024-2025 - approuvée
TRAVAUX
2024-55 : Convention de servitudes avec Réseau de Transport d’Electricité (RTE) - approuvée
FONCIER |
2024-56 : Bilan des ventes et acquisitions foncières soldées en 2023 - approuvée
2024-57 : Délibération relative au rapport de l’artificialisation des sols (ZAN) - approuvée
[QUESTIONS DIVERSES