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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Convocation - Convocationodj Pour Affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
heix.: oyalo Theix-Noyalo, le 9 décembre 2024 POUR AFFICHAGE Objet : Convocation conseil municipal du 18 décembre 2024 Affaire suivie par : Sarah SALKIN, assistante du Maire et des élus (02 97 43 25 90) \ Nos réf. : 55/160496 CONVOCATION Madame, Monsieur, Le conseil municipal se réunira à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal Le mercredi 18 décembre 2024 à 18h30 Merci de bien vouloir répondre via l'application Idelibre de votre présence ou de votre absence. En cas d'absence, je vous rappelle qu'il est possible d'avoir un pouvoir à votre nom. Celui-ci est à compléter et à déposer en mairie avant la séance. Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. Le Maire, Chrisfian SEBILLE @ Adresse : Hôtel de ville, Place Général de Gaulle, C.S. 70050, 56450 Theix-Noyalo www.theix-noyalo.fr S Téléphone : 02 97 43 O1 10 | 54 Mail : mairie@theix-noyalo.fr heix.-: oyalo CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 18 décembre 2024 (e] E DU JOU Désignation du Secrétaire de Séance Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2024 Présentation par Monsieur LEDAN (PNR) du diagnostic biodiversité fait sur le territoire communal DIRECTION GENERALE ASS | Démission d'un conseiller municipal Monsieur le Assemblée 153 Maire DIRECTION GENERALE ASS | Modification de la composition de la Monsieur le Assemblée 154 | commission Services à la population Maire DIRECTION GENERALE ASS | Modification de la composition des élus Monsieur le Assemblée 155 | membres du conseil d'administration du Maire CCAS suite à la démission d'un conseiller municipal DIRECTION AMENAGEMENT FON | Validation du projet d'aménagement et de Commission Monsieur le Maire ET CADRE DE VIE 156 | développement durable Aménagement et Urbanisme réglementaire ANNEXE 1 Cadre de Vie DIRECTION GENERALE JUR | Dérogations dominicales pour les Monsieur le Juridique 157 | commerces - année 2025 Maire DIRECTION GENERALE INT | Participation à Un groupement de Monsieur le Intercommunalité 158 | commandes pour l'acquisition d'un outil numérique de gestion de crise DIRECTION GENERALE SOL | Convention relative aux espaces «sans Solidarité 159 | tabac » avec le Comité du Morbihan de la ligue nationale contre le cancer ANNEXES 2 et3 DIRECTION GENERALE RH | Convention d'accès aux services facultatifs Commission Monsieur le Ressources Humaines 160 | du Centre de Gestion — Années 2025/2026 Organisation et Maire ANNEXE 4 Ressources DIRECTION GENERALE FIN | Décision modificative au budget principal Commission Monsieur Finances 161 | 2024 Organisation et QUISTREBERT Ressources DIRECTION GENERALE FIN | Décision modificative au budget annexe Commission Monsieur Finances 162 | de laGrée duLoc Organisation et QUISTREBERT Ressources DIRECTION GENERALE FIN | Subvention de fonctionnement au CCAS — Commission Monsieur Finances 163 | Avenant n°9 Organisation et QUISTREBERT Ressources DIRECTION GENERALE FIN | Débat d'orientations budgétaires 2025 Commission Monsieur Finances 164 | ANNEXES Organisation et QUISTREBERT Ressources DIRECTION GENERALE FIN | Autorisation d'anticipation des dépenses Commission Monsieur Finances 165 | d'nvestissements du budget principal pour Organisation et QUISTREBERT 2025 Ressources DIRECTION GENERALE FIN | Teizithon 2024 — Opération des enfants Commission Madame Finances 166 | fréquentant le restaurant scolaire Organisation et LE BODIC Ressources DIRECTION AMENAGEMENT FON | CRAC 2023 de la concession Commission Madame ET CADRE DE VIE 167 | d'aménagement de la Grée du Loc Aménagement et CATREVAUX Urbanisme règlementaire Cadre de Vie DIRECTION ENFANCE SCO | Année scolaire 2024/2025 — Convention Commission Madame JEUNESSE 168 |de prise en charge des frais de Organisation et KERYJAOUEN Affaires scolaires fonctionnement pour les enfants scolarisés Ressources en classe ULIS — DUFFAU Camille ANNEXE 6 DIRECTION GENERALE JUR | Décisions municipales prises en vertu de Monsieur le Juridique 169 | l'article L2122-22 du CGCT Maire La séance est publique Afke Q' Juliet Maire,