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Convocation - 02.04.2026 Convocationodj Pour Affichage
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 05h04 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Convocation - 02.04.2026 Convocationodj Pour Affichage)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
heix. OYO/O
Theix-Noyalo,
le
20
mars
2026
POUR
AFFICHAGE
Objet
: Convocation
Conseil
Municipal
du
2
avril
2026
\
Affaire
suivie
par
: Sarah
SALKIN,
assistante
du
Maire
et
des
élus
(02
97
43
25
90)
\
Nos
réf. :
SS/169540
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se
réunira
à
l'hôtel
de
ville,
salle
du
conseil
municipal
le jeudi
2
avril
2026
à
18h30
En
cas
d'absence,
je vous
rappelle
qu'il
est
possible
d'avoir
un
pouvoir
à votre
nom.
Celui-
ci
est
à
compléter
et
à
déposer
en
mairie
avant
la
séance.
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
©
Adresse
: Hôtel
de
ville,
Place
Général
de
Gaulle,
C.S.
70050,
56450
Theix-Noyalo
.theix-noyalo.fr
:
re
ni
$
Téléphone
: 02
97
43
O1
10
| 54
Mail
: mairie@theix-noyalo.fr
| 1 hei x. OYO?O
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
2
avril
2026
(@L»TP1UB
eu
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Instances
034/26 |
Maire
(article
L2122-22
CGCT)
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Détermination
du
droit
à
la
Instances
035/26 |
formation
des
élus
locaux
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Détermination
des
indemnités
Instances
036/26 |
électives
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Mise
en
place
des
commissions
Instances
037/26 |
thématiques
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Adoption
du
règlement
intérieur
Instances
038/26 |
des
assemblées
ANNEXE
1
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Remboursement
des
frais
de
Instances
039/26 |
mission
dans
le cadre
d'un
mandat
spécial
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
des
représentants
du
Instances
040/26 |
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
des
représentants
du
Instances
041/26 |
conseil
municipal
au
Comité
Social
Territorial
(CST)
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
des
représentants
du
Instances
042/26 |
conseil
municipal
à
la
commission
d'appel
d'offres
(CAO)
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
des
représentants
Instances
043/26 |
municipaux
auprès
du
SIVEV
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
des
représentants
Instances
044/26 |
municipaux
auprès
du
PNR
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Mise
en
place
de
la
commission
Instances
045/26 |
communale
d'accessibilité
(CCA)
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
d'un
élu
en
charge
des
Instances
046/26 |
questions
de
sécurité
routière
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
d'un
référent
sur
les
Instances
047/26 |
questions
de
défense
nationale
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Elections
des
membres
de
la
Instances
048/26 |
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
d'un
référent
Instances
049/26 |
déontologue
pour
les élus
locaux
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire DIRECTION
GENERALE
INST
|
Détermination
des
membres
Instances
050/26 |
siégeant
au
sein
de
l'entente
intercommunale
pour
la
production
de
repas.
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Désignation
d'un
élu
référent
au
Instances
051/26 |
CNAS
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Détermination
des
représentants
Instances
052/26 |
de
la
commune
au
sein
du
Syndicat
Départemental
d'Energies
du
Morbihan
(SDEM)
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Détermination
des
représentants
à
Instances
053/26 |
la commission
de
contrôle
électoral
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Détermination
des
représentants
Instances
054/26 |
de
la
commune
au
sein
de
la
CLECT
de
GMVA
DIRECTION
GENERALE
INST
|
Détermination
des
représentants
Instances
055/26 |
de
la
commune
au
sein
de
la
CIID
de
GMVA
DIRECTION
GENERALE
AG
Détermination
des
jurés
d'assises
Administration
Générale
056/26 |
pour
2027
DIRECTION
GENERALE
AG
Convention
de
mutudlisation
entre
Administration
Générale
057/26 |
la ville et le CCAS ANNEXE
2
DIRECTION
GENERALE
RH
Adaptation
réglementaire
du
Ressources
Humaines
058/26 |
régime
indemnitaire
des
agents
municipaux
DIRECTION
AMENAGEMENT
FON
|
Convention
entre
la
vile
et
le
ET
CADRE
DE
VIE
059/26 |
groupe
GIBOIRE
pour
la
pose
d'une
Foncier
clôture
acoustique
à
PLAISANCE
ANNEXE
3
DIRECTION
AMENAGEMENT
VRD
|
Convention
de
gestion
et
ET
CADRE
DE
VIE
060/26 |
d'entretien
d'un
ouvrage
d'art
Voiries
et
réseaux
(Trévien) ANNEXE
4
La
séance
est
publique
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire