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Compte-Rendu - cms 222 05 compte rendu conseil municipal du 240624
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Chevrières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 222 05 compte rendu conseil municipal du 240624)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
05_compte rendu conseil municipal du 240624.docx 1/2
MAIRIE DE CHEVRIERES
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU lundi 24 juin 2024 à 19h30
Présents : M. BONNET Fabien, M. CHANRON Damien, Mme CHOLET Géraldine, M. COLOMB Nicolas,
Mme COTTE Florence, M. FOSSE Pierrick, Mme GAGNOUD Emilie, M. MONTEL Emmanuel, M. ODIER
Patrick, M. MAURE Mickaël, Mme PAIN Myriam, M. POGNANTE Cyrille, M. REVOL Patrick, M. ROUSSET
Franck
Excusé :
Absents : M. MESTRE Etienne
Quorum atteint.
Secrétaire de Séance : Mme COTTE Florence
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal, Organisation des élections
législatives des 30 Juin et 07 juillet, Projet Servonnet, Questions diverses
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juin 2024
Le procès-verbal de la séance du 03 juin est adopté à l’unanimité.
2. Organisation des élections législatives des 30 juin et 07 juin
La salle des fêtes étant louée ces week-ends, le conseil municipal décide de déplacer le bureau de vote des élections européennes afin que celles-ci se déroulent dans la salle de motricité de l’école maternelle.
La demande de modification du bureau de vote a été effectuée au service Election de la préfecture.
3. Projet Servonnet
Vu la délibération N°045 du 05 octobre 2022 autorisant l’appel d’offre restreint de maîtrise d’œuvre
concernant le projet de réhabilitation du bâtiment Servonnet,
Vu la commission d’appel d’offre du 07 février 2023 autorisant la signature de l’appel d’offre avec le
groupement d’entreprise AMT Architecte Création, Bureau Mathieu et ADUNO,
Vu le marché de maîtrise d’œuvre en date du 06 mars 2023, au stade de la consultation, le forfait de
rémunération est de 66 748.00 € HT pour les travaux estimés à environ 814 000.00 € HT.
Conformément à sa mission, le groupement d’entreprise a réalisé les études d’Avant-Projet.
M. le Maire présente les plans d’Avant-Projet ainsi que l’estimation des travaux ci-dessous au conseil
municipal. Le budget initial est de 1 326 000.00 € HT. 05_compte rendu conseil municipal du 240624.docx 2/2
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- VALIDE les plans et l’estimation financière de l’avant-projet tel que présentés,
- AUTORISE M. le Maire à entreprendre toute démarche et à signer tous documents nécessaires à la
concrétisation de ce dossier.
4. Questions diverses
✓ Conseil communautaire du 27 juin à Chevrières
M. Le Maire rappelle la tenue du prochain conseil communautaire à Chevrières le 27 juin à la salle
polyvalente.
Après avoir épuisé l’ordre du jour, M. le Maire clôture la séance à 20h41
Le Maire Le secrétaire de séance
ROUSSET Franck COTTE Florence