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Compte-Rendu - cms 761 03 compte rendu conseil municipal du 30
Document publié le Lundi 24 août 2020 par la commune de Chevrières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 761 03 compte rendu conseil municipal du 30)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Institutions publiques,
03_compte rendu conseil municipal du 30.07.2020.docx 1/3
MAIRIE DE CHEVRIERES
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 30 JUILLET A 19h00
Présents : M. BONNET Fabien, M. CHANRON Damien, Mme CHOLET Géraldine, M. COLOMB Nicolas, Mme
COTTE Florence, M. FOSSE Pierrick, M. MAURE Mickaël, M. MESTRE Etienne, M. MONTEL Emmanuel, Mme
MUNTZ-GAGNOUD Emilie, M. ODIER Patrick, Mme PAIN Myriam, M. POGNANTE Cyrille, M. REVOL
Patrick, M. ROUSSET Franck
Absent excusé : aucun
Ordre du jour : dossier voirie, dossier caserne, commissions communales, questions diverses
1/ Approbation du CR de la séance du 23 Juin
Le compte rendu de la séance du 23 Juin a été adopté à l’unanimité.
2/ Dossier Voirie
Deux entreprises ont été sollicitées : entreprise CHEVAL et entreprise CHAMBARD.
L’examen des devis laisse apparaitre un différentiel financier de – 15% en faveur de l’entreprise CHEVAL.
Celle-ci argumente une proposition de travaux adaptés à la circulation des véhicules. L’entreprise
CHAMBARD préfère rester sur une prestation plutôt haut de gamme. Le conseil municipal, à l’unanimité,
choisi l’entreprise CHEVAL pour effectuer les travaux estimant le rapport qualité/prix correct.
3/ Dossier Caserne
Une rencontre avec les dirigeants du SDIS a été organisée sur le terrain. Le conseil municipal a proposé un
emplacement de 2000 m2 environ en fond de parcelle.
Une prochaine rencontre est prévue en septembre pour avancer sur le dossier, avec de la part de la commune
des propositions d’aménagement global de la parcelle, et de la part du SDIS, des propositions d’implantation
des bâtiments sur le site.
Le conseil municipal mandate le Maire pour prendre rendez-vous avec les services de l’EPCI pour entamer
les procédures.
4/ Commissions communales
Les commissions communales se sont réunies pour mettre en place leur feuille de route et élire le vice-
président de chacune.
Le conseil a acté le regroupement de deux commissions pour démarrer les travaux :
- regroupement de la commission des bâtiments communaux et la commission énergie
- regroupement de la commission tourisme, culture et la commission village fleuri
Les vice -présidents en charge des commissions qui ont été élus sont :
- Commission Bâtiments communaux : REVOL Patrick
- Commission Urbanisme : CHOLET Géraldine
- Commission Tourisme, culture, village fleuri : POGNANTE Cyrille
- Commission Communication : ODIER Patrick
Les vice-présidents feront un état de l’avancement des travaux à chaque conseil municipal. 03_compte rendu conseil municipal du 30.07.2020.docx 2/3
5/ Questions Diverses
- Prime Covid : Proposition d’octroyer la prime covid, mise en place par le gouvernement, pour les agents
communaux à savoir l’adjoint administratif et l’adjoint technique. Les deux agents ont travaillé pour assurer
la continuité du service pendant le confinement.
Le conseil municipal, à l’unanimité, adopte une prime de 1000 € (temps plein) par agent au prorata des heures
de chacun.
- règlement du cimetière : Il est proposé de créer un ossuaire pour recevoir les restes de concessions lors d’un
changement de famille.
Aussi, il est proposé de créer des cavurnes dans le nouveau cimetière. L’idée est de donner aux familles la
possibilité d’avoir un emplacement en pleine terre ou au columbarium pour les urnes funéraires. Les
emplacements 11 du latéral gauche et central gauche, ainsi que les emplacements 10 du central droite et
latéral droite seront destinés aux cavurnes. Chaque emplacement sera divisé en trois cavurnes.
Les emplacements 6 de ces mêmes allées pourront ultérieurement être destinés aussi à des cavurnes.
Le conseil municipal, à l’unanimité, :
- Décide de créer un ossuaire.
- Décide de créer des cavurnes dans le nouveau cimetière.
Inscriptions sur les devantures du columbarium :
Il est proposé de modifier le règlement du cimetière pour les cases de columbarium à savoir en actant des
écritures sur une plaque à fixer et non plus en les gravant sur la devanture. Les plaques devront avoir une
dimension de 15 cm de longueur et 10 cm de hauteur.
Il est rappelé que trois emplacements sont possibles par place et donc trois plaques par devanture.
Toutes ces modifications feront l’objet d’un avenant au règlement et d’une validation à un prochain conseil
municipal.
- dossier sécurisation : Une partie des réfections de voiries feront l’objet d’une demande spécifique de
subvention au conseil départemental pour des travaux de sécurisation.
Ce dossier sera abondé par plusieurs projets :
- installation de radars pédagogiques aux entrées de la commune
- installation de panneaux lumineux diffusant l’état de la circulation afin de sensibiliser les
chauffeurs à une conduite dans le village plus sécurisée
- installation d’un miroir de circulation à l’intersection de la route de Chatte et Saint-Appolinard
- éclairage des points d’apport volontaire.
- création d’une zone piétonne ralliant la route de « Effantin et Château Gaillard » au centre du
village
Le conseil municipal, à l’unanimité vote la sollicitation de l’aide du département pour ces travaux.
- Participation aux commissions intercommunales :
Suite au conseil communautaire du 16 juillet dernier, il convient de désigner des membres des commissions
intercommunales de la communauté de communes. Les représentant désignés sont les suivants : 03_compte rendu conseil municipal du 30.07.2020.docx 3/3
- Commission tourisme :
POGNANTE Cyrille
MUNTZ Emilie
- Commission développement économique :
REVOL Patrick
MONTEL Emmanuel
- Commission gestion et valorisation des
déchets :
CHOLET Geraldine
FOSSE Pierrick
ROUSSET Franck
- Commission enfance jeunesse et réussite
éducative :
COTTE Florence
PAIN Myriam
- Commission action sociale et culturelle :
MUNTZ Emilie
BONNET Fabien
- Commission environnement, transition
énergétique et mobilité :
FOSSE Pierrick
- Commission finances :
ODIER Patrick
CHOLET Geraldine
- Commission ressources humaines :
ODIER Patrick
CHOLET Geraldine
- Commission mutualisation :
ODIER Patrick
CHOLET Geraldine
- Commission aménagement et foncier
REVOL Patrick
ROUSSET Franck
- Commission sports et loisirs :
ODIER Patrick
MAURE Mickael
- Commission agriculture :
MESTRE Etienne
COLOMB Nicolas
ROUSSET Franck
- Commission habitat :
MESTRE Etienne
COLOMB Nicolas
ROUSSET Franck
- Eau et assainissement (Pas de commission
car c’est une régie)
Titulaire : REVOL Patrick
Suppléant : CHANRON Damien
- Commission d’appel d’offre :
ROUSSET Franck
- Modification horaires d’ouverture au public de la Mairie:
Monsieur le Maire et les adjoints exposent au conseil leur souhait de déplacer la permanence du vendredi
soir au mercredi de 17h00 à 19h00.
Trois raisons justifient cette proposition à savoir :
- La permanence du vendredi soir est peu fréquentée
- La disponibilité du Maire aux permanences est importante or, les réunions intercommunales sont à
priori souvent en fin de semaine
- Une demande de l’agent en poste pour des raisons personnelles à partir de la rentrée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
VALIDE les nouveaux horaires d’ouverture au public tels que définis ci-dessous et leur mise en application
au 24 août 2020 :
Lundi : 18 h – 19 h 30
Mercedi : 8 h – 11 H 30 et 17 h 00 – 19 h 00
FIN DE SEANCE : 21 h 15
Prochaine séance du conseil municipal prévue le :
8 septembre 2020 à 19h00.