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Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance 1
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Saint-Brice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance 1)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Commune de SAINT BRICE
Liste des délibérations de la séance du 29 janvier 2024
N° Délibération Date Objet
20240129-1 29/01/2024
Remplacement d'une armoire frigorifique de la salle
polyvalente
20240129-2 29/01/2024
Délibération tirant le bilan de la concertation relative à la
détermination des zones d'accélération des énergies
renouvelables
20240129-3 29/01/2024
Rénovation énergétique des logements au dessus de l'école.
Modification de la délibération du 20/11/2023
20240129-4 29/01/2024
Délibération instituant une prime de pouvoir d'achat
exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents publics