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Déliberation - 048 du 22 06 26 Mandat gestion spectacles SPL Hello Dole
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 048 du 22 06 26 Mandat gestion spectacles SPL Hello Dole)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DCM-2026-048
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 22 juin 2026
Président : Madame Maryline MIRAT
Secrétaire de séance : Madame Mathilde BOUFFAUT
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 32
Nombre de procurations : 1
Nombre de votants : 33
Date de la convocation : 16 juin 2026
Date de publication : 29 juin 2026
Conseillers présents
CRETIN-MAITENAZ Blandine,
MIRAT Maryline, CHAMPANHET
Stéphane, MARCHAND Sylvette,
DOUZENEL Alexandre,
NONNOTTE Catherine, MAZIER
Bruno, ANTOINE Patricia,
CERNELA Patrice, JOBELIN
Sophie, CHAFFANGE Gilles,
ROCHE Paul, FIUMANA
Christiane, FI CHERE Jean-
Pascal, REBILLARD Jean-Michel,
PAGE Philippe, ROUX Serge,
FRANCHINI Patrick, LEFEVRE
Jean-Philippe, DELAINE Isabelle,
BROCARD Claire, MBITEL
Mohamed, BOURGEOIS-
REPUBLIQUE Claire, GRENIER
Laurence, GABRY Aurore,
JOURJON Laure, BERTHAUD
Mathieu, CUSSEY Laëtitia,
BOUFFAUT Mathilde, TOUAMA
Fatiha, GOMET Nicolas,
BOUTELOUP Guillaume
Conseillers absents ayant donné procuration
RUELLE Jean-Baptiste donne procuration à CHAMPANHET Stéphane
Conseillers absents non représentés
GAGNOUX Jean-Baptiste, GRUET Justine
Objet : Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d'événements culturels (saison 2026/2027)
Rapporteur : Monsieur Alexandre DOUZENEL
Afin de coordonner les actions liées à l'organisation de spectacles et d'événements culturels sur le territoire, un mandat a été confié à la SPL Hello Dole (SPL) depuis 2017.
Ainsi, pour la saison 2026/2027, il convient de confier un nouveau mandat à la SPL, dont l'objet est l'organisation de certains spectacles et événements programmés.
Ce mandat concerne plus précisément les spectacles organisés à « La Commanderie » (Rue d'Azans à Dole).
Il est rappelé que, dans le cadre de ce mandat, la Ville mettra à disposition de la SPL tous les moyens nécessaires à l'exercice de cette mission, et notamment les bâtiments, matériels et mobiliers des espaces et événements concernés.
Les missions confiées à la SPL ainsi que les modalités d'exécution sont définies dans le projet de mandat présenté en annexe.
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260622-DCM2026048-DE
Date de télétransmission : 25/06/2026
Date de réception préfecture : 25/06/2026 Vu l'avis favorable de la Commission Fonctionnement de l'Institution du 19 juin 2026,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'APPROUVER le projet de convention de mandat tel que présenté en annexe, entre la SPL Hello Dole et la Ville de Dole, concernant la gestion de spectacles et d'événements culturels pour la saison 2026/2027,
D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer ledit mandat ainsi que tout document y afférent.
SCRUTIN POUR : 33
CONTRE : 0
DONT 1 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Pilotage et Coordination
• Trésorerie Municipale du Grand Dole
• Pôle Finances/Commande Publique
• Pôle Actions Culturelles
• SPL Hello Dole
ABSTENTION(S) : 0
NE SE PRONONCE PAS : 0
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20260622-DCM2026048-DE
Date de télétransmission : 25/06/2026
Date de réception préfecture : 25/06/2026