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Procès Verbal - cp0vyx31n5jsd
Procès Verbal - 7s1qdcl85ebn7jm
Procès Verbal - ejfcbb8zhtr4tnc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - ejfcbb8zhtr4tnc)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
28
novembre
2016
L'an
deux
mil
seize,
le vingt
huit
novembre,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Christophe
VIAUD.
Etaient présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- BUJAULT
- CARPENTIER
- LEDEVIN
- MOISY
MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLANCHARD
- BLET
- BOURDRON
Etaient
absents
excusés
:
M.
PASQUIER
MMES
GONNIN
ET
THIMONIER
Etaient
absents:
A
été nommée
secrétaire
: M.
GIRAULT
Nombre
des
membres
:
- en exercice
: 15
- présents
: 12
Date
de
convocation :
15/11/2016
Le
procès
verbal
de
la séance
du
2 novembre
2016
est
adopté
Prochaine
réunion
: Je mercredi
7 décembre
2016
à 18h30,
espace
culturel Jean-Alain
LOCHON
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l'autorisation
d'ajouter
un
point à l'ordre du jour
:
- Demande
de mise à disposition d'une salle pour le Téléthon
Le Conseil
d'accepte
d'ajouter ce point à l'ordre du jour.
Achat
de
terrains
DELIBERATION
N°20161128SB01
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
n°20161102SB05
en
date
du
2 novembre
2016,
validant
le
principe
de
l'acquisition
des
quatre
terrains
appartenant
à la SARL
LES
HAUTS
DU
VERGER
et l'autorisant
à poursuivre
les
négociations
avec
le vendeur.
À
ce jour,
après
négociations,
le vendeur
accepte
de
vendre
les
terrains
cadastrés
AH
312
- 313
- 314
- 317
- 318
- 319
d'une
contenance
totale
de
2 000
m2
au
prix de
68
000
€ et un
compromis
de
vente
a été
rédigé.
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur cette
acquisition.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Autorise
le
Maire
à
signer
le
compromis
de
vente
au
prix
de
68
000
€
pour
les
quatre
terrains
appartenant
à
la
SARL
LES
HAUTS
DU
VERGER,
cadastrés
AH
312
- 313
- 314
- 317
- 318
- 319
d'une
contenance
totale
de
2 000
m°.
- Autorise
le Maire
à signer
les
actes
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant.
Projet
de
logements
séniors
: don
de
terrains
à Habitat
de
la Vienne
DELIBERATION
N°20161128SB02
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
de
faire
don
des
terrains
cadastrés
AH
312
- 313
- 314
- 317
- 318
- 319
d'une
contenance
totale de 2 000
m? à Habitat de la Vienne
pour la construction
de 6 logements
dédiés
aux séniors.
Il précise
par
ailleurs
que,
Habitat
de
la
Vienne,
par
courrier
en
date
du
18/11/2016,
fait
part
de
l'inscription
ferme
de
Verrières
à la programmation
2016
et qu'un
dédommagement
à hauteur
de
2 000
€
par
logement
soit
12
000
€ sera
reversé
à la Commune. Il indique
également
le planning
prévisionnel
des
travaux :
- printemps
2017
: dépôt
du
permis
de
construire
Page
1
sur3 Mairie
de
VERRIERES
- automne
2017
: démarrage
du chantier de construction
pour
un durée
de
11
mois
- automne
2018 :
livraison
des
pavillons
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
la
donation
à
Habitat
de
la
Vienne
des
terrains
cadastrés
AH
312
- 313
- 314
- 317
- 318
- 319
d'une
contenance
totale
de
2 000
m2
pour
la construction
de
6 logements
dédiés
aux
séniors.
- Autorise
le Maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Décision
modificative
n°4
: budget
commune
DELIBERATION
N°20161128SB03
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
la décision
modificative
suivante
:
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Articte
(Chap.)
- Opération
Montant
2111
(21) - 109 :
Terrains
nus
66
000,00
|024 (024)
: Produits
des cessions
d'immobili
66
000,00!
66 000,00
66 000,00
[
Total Dépenses]
66 000,00]
TotalRecettes|
66 000,00
Lancement
d'une
étude
pour
l'aménagement
de
l'immeuble
et du
parc
SAUSSEAU
DELIBERATION
N°20161128SB04
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
de
commencer
à réfléchir
sur
un
projet
d'aménagement
de
l'immeuble
et du
parc
SAUSSEAU
afin
de
créer
une
voie
d'accès
piétonne
entre
le centre-bourg
et le pôle
médical.
En
effet,
dans
le
cadre
de
l'opération
de
revitalisation
des
centres-bourgs,
cet
ensemble
serait
éligible
à
des
subventions
de
l'AMI
(Appel
à Manifestations
d'Intérêt).
Il indique
avoir
pris contact
avec
l'Agence
Technique
Départementale
afin
de
connaitre
la procédure
pour
le lancement
d'une
étude
de
faisabilité et les tarifs
pratiqués
par
l'agence
:
Le
Conseil
Municipal
doit,
au
préalable,
délibérer
sur
le principe
du
lancement
de
l'étude.
Si c'est le cas,
une
convention
sera
établie
et l'ATD,
missionnera
des
architectes
qui
seront
chargés
de
faire
des
propositions
d'aménagement
et des
esquisses.
Le
coût
étant
de
372
€ par jour et par
architecte.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
le
lancement
d'une
étude
de
faisabilité
pour
l'aménagement
de
l'immeuble
et
du
parc
SAUSSEAU
par
l'Agence
Technique
Départementale.
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Demande
de
mise
à disposition
d'une
salle
pour
le Téléthon
DELIBERATION
N°20161128SB05
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
reçu
une
demande
du
Comité
des
Fêtes
pour
la
mise
à
disposition
gracieuse
d'une
salle
pour
le Téléthon
du
3 décembre
2016.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A L'UNANIMITE - Valide
la
mise
à
disposition
de
la
salle
Jean-Alain
LOCHON,
à
titre
gracieux,
au
Comité
des
Fêtes,
pour
l'organisation
du
Téléthon
qui
aura
lieu
le samedi
3 décembre
2016.
Page
2
sur
3 Mairie
de
VERRIERES
QUESTIONS
DIVERSES
Bulletin
municipal
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
bulletin
municipal
2016.
Il remercie
les
membres
de
la
commission
communication
pour
leur
participation.
Il remercie
en
particulier
Emilie
BUJAULT
pour
tout
le
travail
fourni
ainsi
que
Régis
CARPENTIER
pour
la couverture
et la 4ème
de
couverture.
Il ajoute
que
ce
n'est
pas
la Poste
qui
fera
la distribution
cette
année.
En
effet,
les services
locaux
de
la Poste
ont
informé
le
secrétariat
de
mairie
la semaine
dernière
que
cela
n'entrait
plus
dans
leurs
attributions.
De ce fait, une
autre entreprise
a été désignée
pour effectuer
la distribution cette année.
Cérémonie
du
11
novembre
Monsieur
le
Maire
indique
être
ravi
de
la
forte
mobilisation
des
enfants,
parents
et
enseignants
de
Verrières
lors
de
la
cérémonie
du
11
novembre.
Il remercie
également
les
services
de
la
gendarmerie,
et
notamment
le
PSPG
qui
était
bien
représentés. TOUR
DE
TABLE
Catherine
VERGNAUD
fait part
de
la demande
de
Monsieur
PAPUCHON,
boucher/charcutier
de
Valdivienne,
qui souhaite
installer son
camion
le vendredi
23 décembre
au
matin,
en
plus
du
mercredi.
Validé. Marie-Thérèse
BLET
indique
que
les décors
de
Noël seront
installés très certainement
la première
semaine
de
décembre,
comme
d'habitude.
Estelle
BLANCHARD
indique
que
la médiathèque
sera fermée
du 24 au 31 décembre
2016
afin que
la bibliothécaire puisse
prendre
ses
congés
et
compte
tenu
de
la
faible
fréquentation
de
la
médiathèque
à
cette
période.
Les
usagers
en
seront
informés
dès
demain.
Elle
indique
également
que
Marie-Thérèse
BLET sera
très
prochainement
formée
à l'utilisation
du
logiciel
de
prêts
de
livres
afin
d'être
en
mesure
d'effectuer
des
remplacements
à la médiathèque.
Actuellement,
seules
Marie-José
FOURNET
et elle-
même
connaissent
cet
outil,
ainsi
que
Emilie
BUJAULT,
au
secrétariat
de
mairie,
qui
n'a
plus
assez
de
temps
aujourd'hui
pour
remplacer
la
bibliothécaire.
Une
nouvelle
bénévole,
formée
au
logiciel,
apporterait
plus
de
souplesse
pour
les
remplacements
éventuels.
Rappel
du programme
de
fin d'année
: vente
de livres le 3 décembre
et concours
du plus
beau
sapin
de
Noël.
Régis
CARPENTIER
indique
que
la
toiture
de
la
maison
de
retraite
est
inesthétique.
Michel
FROMENTEAU
explique
qu'il
faudrait
effectivement
la
faire
démousser
mais
cela
risque
de
coûter
très
cher.
Le
Maire
indique
que
cela
pourra
être
envisagé
dans
le cadre
de l'agrandissement
et de la restructuration
de
la maison
de
retraite.
Sylvie
DECHATRE
indique
que
la médiation
par
les pairs
a commencé
à l'école
avec
une
forte
mobilisation
des
enfants
puisque
19 enfants
médiateurs
ont été
nommés.
Pierrick
GIRAULT
indique
qu'il faudrait
repeindre
le mât
du
monument
aux
morts
qui est très
dégradé.
À
faire
faire
par une
entreprise
ou par les agents
techniques
si le mât
peut être retiré.
Par ailleurs,
il indique
que la Commune
doit valider le linéaire de cours
d'eau
de la Commune
avant le 2 décembre
2016.
En
effet,
la
cotisation
2017
des
communes
adhérentes
au
SYRVA
sera
fixée
en
tenant
compte
de
ce
critère
ainsi
que
de
la
population,
du
potentiel
fiscal
et
de
la
surface
des
bassins
versants.
Il indique
que
cette
cotisation
devrait
aller
de
3500
à
4500
€ pour
Verrières.
Après
vérification,
il indique
que
le linéaire
de
cours
d'eau
inscrit par le SYRVA
est correct.
À VERRIERES,
le
29/11/2016
Le Maire,
Christophe
VIAUD
—
Page
3
sur
3