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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 24 05 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 24 05 2024)
Thèmes du document : Éducation, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Pithiverais
æ
Sous
Gâtinais
..
:
Terre
AvdaCievse
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
VENDREDI
24
MAI
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
24
mai
2024
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
17
mai
deux
mille
vingt-quatre,
se
sont
réunis
à 16
heures,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS,
Cette
convocation
fait
suite
à
l'absence
de
quorum
au
conseil
communautaire
convoqué
le
14
mai
2024.
En
exercice
: 58
Présents
: 34
Votants
: 44
Étaient
présents:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
M.
Berthelot
Michel,
Mme
Berthelot
Christine,
M.
Bougreau,
M.
Vermassen
(suppléant
de
M.
Bonniez),
M.
Legendre
(suppléant
de
M.
Brichard),
M.
Catinat,
M.
Crissa,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dujardin,
M.
Gainville,
M.
Gillet,
M.
Girard
Jean-Paul,
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
Mme
Herblot,
M.
Jasselin,
Mme
Lévy,
M.
Mangeant,
M.
Masson,
M.
Nebout,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
Mme
Pommier
Marie-
Thérèse,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
M.
Sureau,
M.
Amiard
E.
(suppléant
de
M.
Thomas),
Etaient
excusés
: M.
Citron,
Mme
Couillaut,
M.
Douillot,
M.
Nauleau,
M.
Quelin,
Mme
Saby,
Étaient
absents:
M.
Bercher,
M.
Burleraux,
M.
Bouteille,
M.
Ciret,
M.
Girard
Claude,
M.
Matignon,
Mme
Sonatore,
M.
Volkringer, Pouvoirs
: M.
Chanclud
à Mme
C Berthelot,
M.
Duvergerà Mme
Ragobert,
M.
Gaurat
à Mme
J
Pasquet,
M.
Laroche
à
Mme
Dauvilliers,
M.
Léotard
à
Mme
Goffinet,
M.
Luche
à
M.
Barrier,
Mme
Marie
à
M.
Nebout,
M.
Pierron
à
Mme
Pelhâte,
Mme
Pommier
Florence
à
M.
Masson,
M.
Wera
à
M.
Desbois.
Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L.
5211-1
et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage
|
délibération
Conseil
1
2024.48
|Fusion
administrative
des
école
maternelle
et élémentaire
de
Beaune-la-Rolande
Favorable
2
2024.49
[Renouvellement
de
la dérogation
pour
la semaine
scolaire
de
4 jours
Favorable
3
2024.50
|Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
privée
Sainte
Jeanne
d’Arc
— versement |
Favorable
d’un
acompte
sur subvention
de
fonctionnement
2024
4
2024.51
|Constitution
de
provision
semi
budgétaire
pour
dépréciation
du
prix
de
vente
de
la
Petite |
Favorable
Couture
— budget
principal
5
2024.52
[Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
exercice
2024
Favorable
6
2024.53
|Convention
d'utilisation
partagée
—
refacturation
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de |
Favorable
Nancray-sur-Rimarde
4
2024.54
|Convention
d'utilisation
partagée
—
refacturation
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de |
Favorable
Batilly
8
2024.55
|Approbation
du
nouveau
plan
de
financement
pour
la création
d’une
école
élémentaire
sur |
Favorable
la
commune
Le
Malesherbois
9
2024.56
[Modalités
de
dédommagement
des
usagers
suite
à
la
fermeture
technique
du
Bassin |
Favorable
d’Apprentissage
Fixe
10
2024.57
|Modification
du
tableau
des
effectifs
Favorable
11
2024.58
|Adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
du
Nord
Loiret
à
l’EPFLI
Foncier |
Favorable
Cœur
de
France
12
2024.59
|Convention
d'occupation
temporaire
du
belvédère
des
caillettes
avec
l'Office
national
des |
Favorable
forêts
Le
secrétaire
de
séance,
Pierre
PETIOT
7
Beaune-la-Rolande,
le
28
mai
2024
SU
ES DAUVILLIERS
Hg AViILER
Conseil
du
vendredi
24
mai
2024
— Beaune-la-Rolande
1